Confinement: le gouvernement précise la liste des produits autorisés à la vente en grandes surfaces. Les centres commerciaux et grandes surfaces « ne peuvent accueillir du public que pour les activités » déjà autorisées, « ainsi que pour la vente de produits de toilette, d'hygiÚne, d'entretien et de produits de puériculture », indique un décret publié ce mardi.
La DETENTION des espĂšces non domestiques en captivitĂ© est rĂ©gie par le CODE de LâENVIRONNEMENT. En 1964, des dĂ©crets sont votĂ©s pour protĂ©ger quelques espĂšces dont des 1972, un arrĂȘtĂ© protĂšge tous les rapaces diurnes et 1976, la faune et la flore sont protĂ©gĂ©s par la loi du 10 juillet 1976. Ainsi, tous les oiseaux sauvages sauf quelques-uns classĂ©s chassables sont protĂ©gĂ©s par la loi et bĂ©nĂ©ficient donc dâune protection totale sur le territoire français. Il est, par consĂ©quent, interdit de les dĂ©truire, de les mutiler, de les capturer, de les enlever, de les perturber intentionnellement ou de les naturaliser. De mĂȘme quâil est interdit de dĂ©truire ou dâenlever les Ćufs et les nids ainsi que de les dĂ©truire, dâaltĂ©rer ou de dĂ©grader leurs milieux. Quâils soient vivants ou morts, il est aussi interdit de les transporter, de les colporter, de les utiliser, de les dĂ©tenir, de les vendre ou de les acheter. Il existe quatre Ă©tablissements autorisĂ©s Ă la dĂ©tention de rapaces Les Ă©levages dâagrĂ©ment pour la chasse au vol,Les Ă©tablissements dâĂ©levage,Les Ă©tablissements de prĂ©sentation au public,Les centres de sauvegarde de la faune sauvage. Des mesures de protection de lâenvironnement et des espĂšces animales sont mises en place afin dâassurer la pĂ©rennitĂ© de ces espĂšces. La dĂ©tention des oiseaux ainsi que leur transport et leur commerce sont soumis Ă une rĂ©glementation trĂšs stricte. âą La convention de Washington, appelĂ©e aussi la CITES garantit le commerce international de la faune et de la flore sauvage. Ces espĂšces sont classĂ©es en 3 annexes, en fonction du degrĂ© de menace I, II et III. âą Le RĂšglement CE de la communautĂ© europĂ©enne n°338/97 gĂšre le commerce de la faune et la flore sauvage au niveau EuropĂ©en, et les classe en 4 annexes A, B, C, D. âą LâArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018 fixe les rĂšgles gĂ©nĂ©rales de dĂ©tention dâanimaux dâespĂšces non domestiques. âą LâArrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 fixe la liste des oiseaux protĂ©gĂ©s sur lâensemble du territoire et les modalitĂ©s de leur protection. âą Pour les espĂšces exotiques, comme le ARA ARARAUNA, il est protĂ©gĂ© grĂące Ă LâArrĂȘtĂ© du 25 mars 2015 qui fixe la liste des oiseaux protĂ©gĂ©s sur lâensemble du territoire de la Guyane ainsi que les modalitĂ©s de leur protection. âŠ. Dâautres arrĂȘtĂ©s permettent leur protectionâŠ
Prixdes forĂȘts 2000 Ă 2020. Indicateur-Prix des forĂȘts. Boursobois online . Flash info-Revue forestiĂšre. Prix immobilier Paris/RĂ©gion p. Contactez-nous. Demande d'Ă©valuation gratuite. Demande de visite. DĂ©lĂ©gation de Mandat. Documents professionnels. Mentions lĂ©gales - chiffres clĂ©s : EUROPEAN SA - Biens Ă la vente - Lacs - Camps de pĂȘche - Etangs - Sur toute la France
Description Informations complĂ©mentaires Avis 2 terms of use LĂ oĂč il y a de lâamour, lâimpossible devient possible. Les oiseaux gribouillĂ©s sont maintenus par une broderie plus lĂ©gĂšre. Ainsi, vous pouvez les broder aussi prima sur des tissus fins. Notez que la couleur de base du tissu transparaĂźt lĂ©gĂšrement. Les gribouillis amoureux ont Ă©tĂ© créés dâaprĂšs une idĂ©e de mon amie Christiane Döbele. Christiane est une artiste talentueuse qui dessine rapidement et, souvent, lorsque nous nous rencontrons, de petits croquis mignons apparaissent. Je les transforme avec amour en motifs brodables. Select size grand, moyen, petit Seuls les clients connectĂ©s ayant achetĂ© ce produit ont la possibilitĂ© de laisser un avis. Sâil vous plaĂźt respecter nos termes et notre condition 10 Clause Droits dâutilisation du contenu numĂ©rique Le droit dâauteur de tous les fichiers de broderie offerts est dĂ©tenu par Beate Demhold - Elfenidee. Avec lâachat de fichiers de broderie dâElfenidee vous nâacquĂ©rez pas la propriĂ©tĂ© des fichiers de broderie, mais seulement le droit simple, non transfĂ©rable et temporellement illimitĂ© dâutiliser les fichiers. Le contenu des fichiers de broderie ne peut pas ĂȘtre modifiĂ© ou modifiĂ©. Il nâest pas permis de retirer ou de supprimer le contenu et de les Ă©mettre comme propres Ćuvres. Lâoctroi des droits dâutilisation comprend lâutilisation des dossiers de broderie Ă des fins privĂ©es et commerciales. Lâutilisation Ă des fins commerciales comme produits entiĂšrement brodĂ©s est limitĂ©e Ă 10 piĂšces par motif. Avec lâachat renouvelĂ© dâun motif, 10 autres articles peuvent ĂȘtre brodĂ©s Ă des fins commerciales. La production de patchs ou dâimages en fer est interdite. Dans le cas de la vente en ligne de produits brodĂ©s et de la publication dâimages dâĆuvres brodĂ©es, Elfenidee doit toujours ĂȘtre nommĂ© concepteur des dossiers de broderie. Les fichiers de broderie ont Ă©tĂ© créés exclusivement pour une utilisation sur les machines Ă broder et ne peuvent pas ĂȘtre utilisĂ©s Ă dâautres fins. Le contenu ne peut pas ĂȘtre mis Ă la disposition de tiers, surtout pas en les rendant accessibles au public. Les fichiers de broderie offerts gratuitement, tels que les cadeaux ou les cadeaux, ne peuvent ĂȘtre utilisĂ©s quâen privĂ©.
Plantesà la vente. Graines (seeds/semillas) Jeunes plants (seedlings) Le semis; Clématites; FougÚres ; Arbres et arbustes. Raréfaction des pins; Plantes australes; Publications et divers; Conditions de vente; Espace clients; AccÚs non autorisé (403) Boutique; MammifÚres; Oiseaux; Plantes; Oiseaux. Familles référencées . La lettre (A) permet de repérer les familles d'oiseaux
Ils Ă©taient comme le monstre du Loch Ness on en parlait souvent, mais on ne les voyait jamais. Les autotests contre le Covid-19, Ă rĂ©aliser soi-mĂȘme, sont autorisĂ©s depuis ce mercredi Ă la vente en pharmacie. L'arrĂȘtĂ© royal est paru au Moniteur belge. Il est stipulĂ© qu'un pharmacien "peut dĂ©livrer des autotests aux personnes Ă condition que - les autotests soient prĂ©vus pour l'auto-prĂ©lĂšvement et l'auto-analyse et soient repris sur une liste Ă©tablie par l'Agence fĂ©dĂ©rale des mĂ©dicaments et des produits de santĂ© ; - le pharmacien informe la personne sur l'utilisation de l'autotest et indique Ă la personne qu'en cas de rĂ©sultat positif, elle doit prendre contact avec un mĂ©decin ; - l'autotest soit dĂ©livrĂ© dans une officine pharmacie ouverte au public. Il s'agit de tests antigĂ©niques rapides, qui se prĂ©sentent comme un test de grossesse. Ils donnent un rĂ©sultat en 15 Ă 30 minutes. Ils dĂ©tectent la prĂ©sence du virus, mais doivent ĂȘtre interprĂ©tĂ©s avec prĂ©caution. Les tests rapides doivent ĂȘtre accompagnĂ©s d'une notice dans les langues nationales. Cela prendra encore quelques jours encore pour que ce soit le cas, et que les aspects administratifs crĂ©ation d'un code Ă l'Association pharmaceutique belge, par exemple soient bouclĂ©s. Les pharmaciens doivent attendre la liste d'autotests autorisĂ©s par l'Agence féérale des mĂ©dicaments et des produits de santĂ© AFMPS pour les mettre pratiquement Ă disposition. Les autotests Ă©taient interdits Ă la vente depuis la mi-mars, dĂšs le dĂ©but de la pandĂ©mie. A noter qu'ils ne seront pas autorisĂ©s Ă la vente en supermarchĂ©.
Tousles oiseaux dâ Annexe A, ArrĂȘtĂ© de Guyane et Oiseaux de Faune EuropĂ©enne dĂ©tenus et nĂ©s avant le 15 juin 2018 devront ĂȘtre enregistrĂ©s sur le fichier IFAP avant le 31
Animal de compagnie - PDF, 755 Ko Les animaux de compagnie sont des animaux dont l'homme a la garde, notamment dans son foyer, et qui sont dĂ©tenus pour son agrĂ©ment. Le Code rural impose des rĂšgles, portant sur le bien-ĂȘtre et la sĂ©curitĂ©, notamment sanitaire, de lâanimal, ĂȘtre sensible article L. 214-1 du Code rural et de la pĂȘche maritime, CRPM, et article 515-14 du Code civil. Lâabandon dâun animal constitue un dĂ©lit passible de deux ans dâemprisonnement et de 30 000 ⏠dâamende article 521-1 du Code pĂ©nal. La vente des chiens et chats Ătre Ă©leveur ne sâimprovise pas. Les rĂšgles du commerce de chiens et chats ont Ă©tĂ© renforcĂ©es pour garantir leur santĂ©, leur bien-ĂȘtre et assurer une traçabilitĂ© dans la filiĂšre. Les Ă©leveurs et les Ă©tablissements de vente animaleries, etc. sont seuls autorisĂ©s Ă les vendre. Est considĂ©rĂ©e comme un Ă©leveur, toute personne vendant au moins un animal issu dâune femelle reproductrice lui appartenant. Les obligations des Ă©leveurs sont les suivantes se dĂ©clarer Ă la chambre dâagriculture pour obtenir un numĂ©ro SIREN, sont exemptĂ©s de cette obligation les personnes qui vendent une seule portĂ©e par an et par foyer fiscale de chats ou de chiens de race, inscrits au livre gĂ©nĂ©alogique des origines LOF ou LOOF et disposant dâun numĂ©ro de portĂ©e SCC ou LOOF ; disposer des connaissances et des compĂ©tences requises ; disposer de locaux conformes aux rĂšgles sanitaires et de protection animale arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 3 avril 2014 modifiĂ© par lâarrĂȘtĂ© du 7 juillet 2016, fixant les rĂšgles sanitaires et de protection animale auxquelles doivent satisfaire les activitĂ©s liĂ©es aux animaux de compagnie dâespĂšces domestiques relevant du IV de lâarticle L. 214- 6 du CRPM, cet arrĂȘtĂ© prĂ©voit des dĂ©rogations pour les Ă©leveurs de chats et chiens ne cĂ©dant Ă titre onĂ©reux pas plus dâune portĂ©e de chiens ou de chats par an et par foyer fiscal ; les animaux doivent avoir Ă©tĂ© identifiĂ©s par un tatouage ou une puce Ă©lectronique et ĂȘtre ĂągĂ©s de plus de huit semaines au moment de la vente ou du don. Les vendeurs doivent obligatoirement mentionner sur toute annonce de vente de chiens ou de chats leur numĂ©ro SIREN, ou le numĂ©ro de portĂ©e, si l'animal est inscrit au livre gĂ©nĂ©alogique et son propriĂ©taire dispensĂ© d'immatriculation ; lâĂąge des animaux Ă cĂ©der ; le numĂ©ro dâidentification ou celui de la mĂšre ; lâinscription ou non Ă un livre gĂ©nĂ©alogique ; le nombre dâanimaux de la portĂ©e. Lâanimal sera livrĂ© avec une attestation de cession ; une carte dâidentification ; les documents gĂ©nĂ©alogiques pour les chiens et chats de race ; Ă©ventuellement un document d'information sur les caractĂ©ristiques et les besoins de l'animal, des conseils d'Ă©ducation ; un certificat vĂ©tĂ©rinaire attestant du bon Ă©tat sanitaire de lâanimal. La mention de race » suivie du nom d'une race est rĂ©servĂ©e aux animaux inscrits sur un livre gĂ©nĂ©alogique et disposant d'un numĂ©ro de portĂ©e. Dans le cas contraire, la mention n'appartient pas Ă une race » doit clairement ĂȘtre indiquĂ©e. Pour un animal non qualifiĂ© de race, la mention d'apparence » suivie du nom d'une race peut ĂȘtre utilisĂ©e lorsque le vendeur peut garantir l'apparence morphologique de cette race Ă l'Ăąge adulte. Le vendeur doit se rapprocher des services fiscaux pour dĂ©clarer les revenus tirĂ©s de la vente, conformĂ©ment Ă la rĂ©glementation fiscale. Les chiens et chats, prĂ©alablement Ă leur cession, Ă titre gratuit ou onĂ©reux, sont identifiĂ©s par un procĂ©dĂ© agréé par le ministre chargĂ© de l'agriculture mis en Ćuvre par les personnes qu'il habilite Ă cet effet. Il en est de mĂȘme, en dehors de toute cession, pour les chiens nĂ©s aprĂšs le 6 janvier 1999 ĂągĂ©s de plus de quatre mois et pour les chats de plus de sept mois nĂ©s aprĂšs le 1er janvier 2012. L'identification est Ă la charge du cĂ©dant, qui doit informer le gestionnaire du fichier dâidentification afin que soit effectuĂ© le transfert de propriĂ©tĂ©. Dans les dĂ©partements officiellement dĂ©clarĂ©s infectĂ©s de rage, l'identification est obligatoire pour tous les carnivores domestiques. Les interdictions La cession Ă titre gratuit ou onĂ©reux des chiens, des chats, et d'autres animaux de compagnie est interdite dans les manifestations commerciales telles que foires, marchĂ©s, brocantes, salons, expositions dĂšs lors qu'elles ne sont pas spĂ©cifiquement consacrĂ©es aux animaux. Cette mesure vise Ă empĂȘcher la vente d'animaux dans des lieux et dans des conditions qui n'assurent pas le respect des prescriptions sanitaires. La vente Ă la sauvette, sur les trottoirs ou la voie publique est totalement prohibĂ©e. Les animaux vendus dans ces conditions peuvent en outre provenir de pays oĂč sĂ©vit la rage. Il est Ă©galement interdit de vendre les animaux en libre-service. Le don Comment faire des dons dâanimaux les dons ne nĂ©cessitent pas de se dĂ©clarer et dâobtenir un numĂ©ro SIREN ; il convient toutefois de respecter les mĂȘmes obligations lors des publications dâannonce que pour les ventes hormis le numĂ©ro SIREN - seuls les animaux identifiĂ©s et ĂągĂ©s de plus de huit semaines peuvent ĂȘtre donnĂ©s ; - le donneur doit Ă©galement fournir un certificat vĂ©tĂ©rinaire au nouveau propriĂ©taire ; - de plus, lâannonce doit clairement indiquer la mention gratuit » ; pour les Ă©leveurs commercialisant uniquement des animaux inscrits Ă un livre gĂ©nĂ©alogique, qui ne produisent pas plus dâune portĂ©e par an et par foyer fiscal, il existe des dispositions particuliĂšres le vendeur doit mentionner, dans son annonce, le numĂ©ro de portĂ©e attribuĂ© par les livres gĂ©nĂ©alogiques ; au-delĂ dâune portĂ©e, ce vendeur devra aussi dĂ©tenir un numĂ©ro SIREN. Garantie lĂ©gale de conformitĂ© Tout Ă©leveur qui procĂšde Ă la vente dâun chien ou dâun chat doit remplir les nouvelles obligations créées par la loi. Seuls les Ă©leveurs et les vendeurs professionnels non dĂ©rogatoires, et aux dispositions relatives Ă la garantie lĂ©gale de conformitĂ© article L. 217-4 et suivants du code de la consommation, exception faite de article L. 217-7, ce qui veut dire que lâacheteur doit prouver au besoin par un certificat vĂ©tĂ©rinaire que le dĂ©faut de conformitĂ© existait avant lâacquisition de lâanimal. La garantie lĂ©gale de conformitĂ© peut sâappliquer Ă©galement en cas de maladie, elle est alors plus favorable Ă lâacheteur que le rĂ©gime prĂ©vu par les articles et suivants du code rural et de la pĂȘche maritime, notamment parce que lâaction peut ĂȘtre exercĂ©e dans les deux ans suivant lâachat de lâanimal. Application du Code rural, action en vice rĂ©dhibitoire En effet, dans les cas de maladies transmissibles Ă des espĂšces canine ou fĂ©line, l'action en garantie prĂ©vue par le Code rural article du Code rural et de la pĂȘche maritime ne peut-ĂȘtre exercĂ©e que si un diagnostic de suspicion signĂ© par un vĂ©tĂ©rinaire a Ă©tĂ© Ă©tabli selon les critĂšres dĂ©finis par arrĂȘtĂ© du ministre chargĂ© de l'agriculture et dans les dĂ©lais suivants pour la maladie de CarrĂ© huit jours ; l'hĂ©patite contagieuse canine six jours ; la parvovirose canine cinq jours ; la leucopĂ©nie infectieuse fĂ©line cinq jours ; la pĂ©ritonite infectieuse fĂ©line vingt et un jours ; l'infection par le virus leucĂ©mogĂšne fĂ©lin quinze jours. Action en garantie des vices cachĂ©s Enfin, toute personne qui vend un animal est Ă©galement soumise Ă lâapplication des articles 1641 Ă 1649 du Code civil concernant la garantie des vices cachĂ©s, Ă condition de le mentionner dans le contrat dâacquisition de lâanimal article du Code rural et de la pĂȘche maritime. Il faut donc prĂ©ciser dans le contrat lâapplication du droit commun en matiĂšre de vices cachĂ©s. L'Ă©levage et lâaccueil des carnivores domestiques La loi dĂ©finit deux activitĂ©s liĂ©es aux animaux, le refuge et l'Ă©levage de chiens et de chats. Le refuge est un Ă©tablissement Ă but non lucratif gĂ©rĂ© par une fondation ou une association de protection des animaux dĂ©signĂ©e Ă cet effet par le prĂ©fet, accueillant et prenant en charge des animaux soit en provenance d'une fourriĂšre soit donnĂ©s par leur propriĂ©taire. La gestion d'une fourriĂšre ou d'un refuge, l'Ă©levage, l'exercice Ă titre commercial des activitĂ©s de vente, de transit ou de garde, d'Ă©ducation, de dressage et de prĂ©sentation au public de chiens et de chats font l'objet d'une dĂ©claration au prĂ©fet et sont subordonnĂ©s Ă la mise en place et Ă l'utilisation d'installations conformes aux rĂšgles sanitaires et de protection animale pour ces animaux. Elles ne peuvent s'exercer que si au moins une personne, en contact direct avec les animaux, possĂšde un certificat de capacitĂ©, une certification professionnelle ou une attestation de connaissance, attestant de ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et Ă l'entretien des animaux de compagnie. L'Ă©levage, la garde et la dĂ©tention d'un animal ne doivent entraĂźner ni souffrance ni effet nĂ©faste sur sa santĂ©. Un particulier qui possĂšde des femelles reproductrices, et dĂšs le premier animal vendu, est considĂ©rĂ© comme un Ă©leveur au sens de la loi et doit donc en remplir les obligations. Il doit en particulier obtenir un numĂ©ro SIREN, exceptĂ© pour les personnes qui vendent une seule portĂ©e par an et par foyer fiscale de chats ou de chiens de race, inscrits au livre gĂ©nĂ©alogique des origines. La dĂ©claration de lâactivitĂ© dâĂ©levage auprĂšs de lâadministration compĂ©tente la direction dĂ©partementale de lâemploi, du travail ; des solidaritĂ©s et de protection des populations DDETSPP du dĂ©partement oĂč elle est exercĂ©e doit ĂȘtre rĂ©alisĂ©e lorsque lâĂ©leveur vend plus dâune portĂ©e par an. Voyages et dĂ©placements des carnivores domestiques en Europe Le dĂ©tenteur de lâanimal doit se renseigner auprĂšs des autoritĂ©s compĂ©tentes des pays concernĂ©s avant dâentamer son voyage. Le rĂšglement CE n° 998/2003 du Parlement europĂ©en et du Conseil du 26 mai 2003 harmonise les rĂšgles applicables aux dĂ©placements d'animaux domestiques pour permettre aux citoyens de l'UE de circuler plus facilement au sein de l'Union en compagnie de leurs chiens ou de leurs chats qui devront ĂȘtre munis d'un passeport pour animaux de compagnie qui sâobtient auprĂšs d'un vĂ©tĂ©rinaire. Les autoritĂ©s nationales de chaque pays membre de l'UE dĂ©livrent les passeports aux vĂ©tĂ©rinaires. Le rĂ©gime communautaire s'applique aux chats, aux chiens et aux furets. En ce qui concerne les autres animaux de compagnie, il n'existe pas encore de rĂ©glementation harmonisĂ©e au niveau communautaire de sorte que les dispositions nationales sont applicables. En ce qui concerne les mouvements d'animaux de compagnie dans tous les Ătats membres de l'UE, Ă l'exception de l'Irlande, de la SuĂšde, de Malte et du Royaume-Uni, la vaccination contre la rage en cours de validitĂ© sera la seule condition exigĂ©e pour les dĂ©placements transfrontaliers. Il suffit de se rendre chez le vĂ©tĂ©rinaire qui vaccinera lâanimal et introduira les donnĂ©es appropriĂ©es dans le passeport. De maniĂšre Ă Ă©tablir le lien entre l'animal et le passeport, l'animal devra ĂȘtre Ă©quipĂ© d'une puce Ă©lectronique transpondeur ou avoir Ă©tĂ© tatouĂ© de façon lisible avant le 3 juillet 2011 les tatouages ne sont cependant pas admis par le Royaume-Uni, l'Irlande et Malte. Les jeunes animaux qui ne peuvent pas encore ĂȘtre vaccinĂ©s peuvent ĂȘtre autorisĂ©s Ă voyager sans vaccination dans les conditions fixĂ©es par chaque Etat membre. Pour l'introduction des animaux en Irlande, en SuĂšde, Ă Malte et au Royaume-Uni, un titrage d'anticorps test permettant de vĂ©rifier l'efficacitĂ© du vaccin devra ĂȘtre effectuĂ© aprĂšs la vaccination en conformitĂ© avec les rĂšgles nationales. Avant tout dĂ©placement, le propriĂ©taire de l'animal doit s'assurer que la vaccination contre la rage indiquĂ©e dans le passeport est en cours de validitĂ©, et la renouveler si tel n'est pas le cas. Ne jamais rapporter un animal qui ne remplit pas les conditions sanitaires obligatoires. Les chiens et chats dangereux et errants Le maire ou le prĂ©fet sont habilitĂ©s Ă prendre les mesures de protection des populations induites par le comportement de certains animaux. Ces mesures peuvent aller jusquâĂ lâeuthanasie de lâanimal et tous les frais engendrĂ©s par la situation sont mis Ă la charge du propriĂ©taire de lâanimal. Les maires sont responsables de la gestion des chiens et chats errants dans leur commune. La rĂ©glementation relative aux animaux dangereux et errants introduit une classification de certains chiens en deux catĂ©gories les chiens dâattaque et les chiens de garde et de dĂ©fense. De nombreuses rĂšgles trĂšs strictes sont attachĂ©es Ă la possession dâun animal classĂ© dans ces catĂ©gories. Le consommateur est tenu de sâen informer obligation de dĂ©tenir une attestation dâaptitude, permis de dĂ©tention, mesures de prudence liĂ©es Ă la vie en sociĂ©tĂ©, etc.. Il est donc fortement conseillĂ© au consommateur de se rapprocher de son vĂ©tĂ©rinaire avant de prendre un animal, afin de connaĂźtre les obligations qui sont attachĂ©es Ă la race. La perte dâun animal Il convient de prĂ©venir la mairie, la police municipale, la gendarmerie et les vĂ©tĂ©rinaires du quartier et dâappeler la fourriĂšre ou les refuges les plus proches. Le gestionnaire du fichier national dâidentification des carnivores domestiques a Ă©galement mis en place une application smartphone Filalapat ». Cette application intĂ©gralement gratuite simplifie les dĂ©marches des propriĂ©taires dâanimaux et du public en cas de perte dâun animal ou de recherche des propriĂ©taires de lâanimal Ă©garĂ©. Les nouveaux animaux de compagnie Les nouveaux animaux de compagnie, dĂ©signĂ©s par l'acronyme NAC, appartiennent Ă des espĂšces moins conventionnelles que les chiens et chats. Il sâagit dâautres mammifĂšres rongeurs, etc. mais Ă©galement des oiseaux, reptiles, batraciens, poissons, invertĂ©brĂ©s terrestres scorpions, mygales et mĂȘme les bernardâlâhermite, etc. Certaines espĂšces, races ou variĂ©tĂ©s dâanimaux sont considĂ©rĂ©es comme domestiques et sont inscrites dans une liste fixĂ©e par un arrĂȘtĂ© datĂ© du 11 aoĂ»t 2006, fixant la liste des espĂšces, races ou variĂ©tĂ©s d'animaux domestiques. Câest le cas de trĂšs nombreux oiseaux de cage ou de voliĂšre, perruches, ou de poissons comme les combattants, les guppys, etc. Pour ceux-ci la dĂ©tention est libre sous rĂ©serve du bien-ĂȘtre des animaux et de leur santĂ©. Pour les autres espĂšces, qui sont donc des espĂšces dites non domestiques », selon leur dangerositĂ©, leur statut de protection espĂšces menacĂ©es ou protĂ©gĂ©es ou les risques liĂ©s Ă lâenvironnement espĂšces invasives, leur dĂ©tention peut nĂ©cessiter une autorisation prĂ©fectorale - comme pour certaines tortues terrestres - ou un certificat de capacitĂ© pour l'entretien des animaux d'espĂšces non domestiques, assorti dâune autorisation dâouverture, conformĂ©ment aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du Code de lâenvironnement. Ces rĂ©gimes dâautorisation de dĂ©tention sont prĂ©cisĂ©s en fonction de la nature de lâespĂšce, de son statut rĂ©glementaire, de sa dangerositĂ© et de son aptitude Ă la captivitĂ© dans lâarrĂȘtĂ© du 10 aoĂ»t 2004, fixant les conditions d'autorisation de dĂ©tention d'animaux de certaines espĂšces non domestiques dans les Ă©tablissements d'Ă©levage, de vente, de location, de transit ou de prĂ©sentation au public d'animaux d'espĂšces non domestiques. Le consommateur doit ĂȘtre conscient que dâassurer de bonnes conditions de vie, un bon environnement et une bonne alimentation Ă des animaux non domestiques, sauvages et exotiques, peut ĂȘtre ardu. LĂ encore il vaut mieux se renseigner auprĂšs dâun vĂ©tĂ©rinaire ou dâun spĂ©cialiste pour Ă©valuer les contraintes liĂ©es Ă lâĂ©levage des NAC, et surtout se renseigner au prĂ©alable Ă toute acquisition dâune espĂšce non domestique, en cas de doute, auprĂšs des agents des DDETSPP. Plusieurs Ă©tablissements proposent des formations permettant de se prĂ©parer au passage du certificat de capacitĂ© espĂšces non domestiques. Les futurs propriĂ©taires de spĂ©cimen d'une espĂšce rare de NAC suivront donc une formation dite rĂšglementaire. A la fin de celle-ci, une attestation individuelle de formation leur sera remise. Ces derniers pourront alors justifier d'une durĂ©e minimale d'expĂ©rience au contact de l'animal dont ils souhaitent s'occuper. Mais dans tous les cas, la demande de certificat de capacitĂ© est ensuite Ă envoyer, avec lâattestation dâexpĂ©rience prĂ©cĂ©demment Ă©voquĂ©e, Ă la DDETSPP du dĂ©partement du domicile du requĂ©rant. La DDETSPP vĂ©rifiera ensuite si les conditions dâexpĂ©rience requises, et reprises dans lâarrĂȘtĂ© datĂ© du 12 dĂ©cembre 2000, fixant les diplĂŽmes et les conditions d'expĂ©rience professionnelle requis par l'article R. 413-5 du Code de l'environnement pour la dĂ©livrance du certificat de capacitĂ© pour l'entretien d'animaux d'espĂšces non domestiques, sont respectĂ©es pour que la demande soit jugĂ©e conforme. Par ailleurs, pour pouvoir ensuite possĂ©der rĂ©ellement les espĂšces non domestiques autorisĂ©es par le certificat de capacitĂ©, le requĂ©rant devra faire une demande complĂ©mentaire dâautorisation prĂ©fectorale dâouverture, comme Ă©voquĂ© prĂ©cĂ©demment, demande Ă dĂ©poser cette fois Ă la DDETSPP du dĂ©partement du lieu oĂč se trouveront les animaux des espĂšces concernĂ©es. Le non-respect de la rĂ©glementation Dans ce domaine, la DGCCRF intervient pour sanctionner les annonces de publicitĂ© trompeuse ou mensongĂšre. La Direction gĂ©nĂ©rale de lâalimentation DGAL a en charge la rĂ©glementation relative Ă la santĂ© et Ă la protection des animaux dâĂ©levage ou domestiques. Cette rĂ©glementation couvre aussi la pharmacie vĂ©tĂ©rinaire, lâalimentation animale, lâidentification et le mouvement des animaux. Pour appliquer ce large dispositif rĂ©glementaire, la DGAL sâappuie sur les directions dĂ©partementales en charge de la protection des populations DDPP ou DDETSPP, maillons indispensables de la chaĂźne de surveillance, dâalerte et de lutte contre des maladies animales. Elles suivent ainsi avec attention les conditions sanitaires de reproduction, la qualification sanitaire des Ă©levages et lâexercice du mandat sanitaire par les vĂ©tĂ©rinaires praticiens. Lâabsence dâun numĂ©ro SIREN et des mentions obligatoires dans une annonce peut entraĂźner une amende de 750 âŹ. La non-dĂ©tention dâun numĂ©ro SIREN est passible dâune amende de 7 500 âŹ. Concernant les contrĂŽles des conditions liĂ©es Ă la dĂ©tention et aux activitĂ©s avec les animaux dâespĂšces non domestiques, les DDETSPP et lâONCFS, office national de la chasse et de la faune sauvage, effectuent des inspections rĂ©guliĂšres sur lâensemble du territoire français. Lâarticle L. 415-3 du Code de lâenvironnement prĂ©voit les sanctions encourues, qui peuvent aller jusquâĂ un an dâemprisonnement et 15 000 ⏠dâamende. La mĂ©diation de la consommation Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a la possibilitĂ© de faire appel gratuitement Ă un mĂ©diateur de la consommation afin de rĂ©soudre Ă lâamiable un litige lâopposant Ă un professionnel commerçant, artisan, professions juridiques, etc.. Ce dernier a, par consĂ©quent, lâobligation dâadhĂ©rer Ă un dispositif de mĂ©diation de la consommation et dâen informer ses clients sur son site internet, sur ses documents commerciaux ou, en lâabsence de tels supports, par voie dâaffichage. Les mĂ©diateurs de la consommation, rĂ©fĂ©rencĂ©s par la Commission dâĂ©valuation et de contrĂŽle de la mĂ©diation de la consommation CECMC, et intervenant dans le domaine des animaux de compagnie, sont mentionnĂ©s sur la liste figurant sur le site internet de la CECMC Les Ă©lĂ©ments ci-dessus sont donnĂ©s Ă titre d'information. Ils ne sont pas forcĂ©ment exhaustifs et ne sauraient se substituer aux textes officiels. Vous avez rencontrĂ© un problĂšme en tant que consommateur ? Signalez-le sur le site de la DGCCRF
Iln'y a pas de sources qui disent quels oiseaux sont spécifiquement casher. Cet article d' du statut halakhique des dindes. Parce que la Torah ne répertorie que les oiseaux qui ne sont pas casher et que nous n'avons pas de traduction fiable de ce que sont certains des noms de ces oiseaux, les rabbins ont dû prendre une décision - soit autoriser tous les oiseaux, sauf ceux
PSITTACIFORMES en annexe 2 PSITTACIFORMES spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexesCacatuidae CacatoĂšsen annexe 1 Cacatua goffinianaCacatua haematuropygiaCacatua moluccensisCacatua sulphureaProbosciger aterrimusLoriidae Loris, loriquetsEos histrioVini ultramarinaPsittacidae Amazones, aras, perruches, perroquetsannexe n1Amazona arausiacaAmazona auropalliataAmazona barbadensisAmazona brasiliensisAmazona finschiAmazona guildingiiAmazona imperialisAmazona leucocephalaAmazona oratrixAmazona pretrei Amazona rhodocorythaAmazona tucumanaAmazona versicolorAmazona vinaceaAmazona viridigenalisAmazona vittataAnodorhynchus ambiguusAra glaucogularisAra macaoAra militarisAra rubrogenysCyanopsitta spixiiCyanoramphus cookiiCyanoramphus forbesiCyanoramphus novaezelandiaeCyanoramphus saissetiCyclopsitta diophthalma coxeniEunymphicus cornutusGuarouba guaroubaNeophema chrysogasterOgnorhynchus icterotisPezoporus occidentalisPezoporus wallicusPionopsitta pileataPrimolius couloniPrimolius maracanaPsephotus chrysopterygiusPsephotus dissimilisPsephotus pulcherrimus Psittacula echoPsittacus erithacusPyrrhura cruentataRhynchopsitta habroptilusle lien du site avec le tableau complet
4COUVERTS DE SERVICE en argent 835 MilliĂšmes - Pays-Bas Avant et AprĂšs 1953 : - 1 couvert Ă salade, les manches Ă dĂ©cor de porteuse d'eau et grotesques, les spatules Ă dĂ©cor en bas-relief de paysage fluvial - 1 cuilliĂšre Ă servir, le manche Ă dĂ©cor de voilier, le cuilleron Ă dĂ©cor en bas-relief d'une scĂšne d'intĂ©rieur Ă la fileuse, poinçon 1945-1946 - 1 cuillĂšre ajourĂ©e Ă
â créé le Ă 08h13 â mis Ă jour le Ă 08h16 - Sebastien Nais Des oiseaux magnifiques peuvent ĂȘtre importĂ©s Ă La RĂ©union dans le respect de conditions trĂšs strictes. En effet, cette rĂšgle a Ă©tĂ© instaurĂ©e car certains oiseaux peuvent reprĂ©senter un rĂ©el danger pour la biodiversitĂ© rĂ©unionnaise. En cas dâinfraction, une peine maximale de 15 000 euros pourrait ĂȘtre infligĂ©e. Les rĂšgles concernant lâimportation des oiseaux ont dâailleurs changĂ© il nây a pas trĂšs longtemps, avec un arrĂȘtĂ© qui date du 28 juin 2021. Certaines espĂšces animales exotiques sont donc totalement interdites dâentrĂ©e sur notre territoire. Il est interdit de les importer, de les dĂ©tenir, de les vendre ou encore de les Ă©changer. Tous les oiseaux ne sont pas interdits, mais la liste est quand mĂȘme longue. Pour en citer quelques-uns les perruches Ă collier, les hiboux, les logiques Ă tĂȘte bleu sont dĂ©sormais interdits. La liste complĂšte des oiseaux interdits se trouve sur le site de la prĂ©fecture. Les oiseaux dâanimalerie sont autorisĂ©sToutefois, les oiseaux tels que le pigeon biset, la perdrix de Madagascar, le Touraco vert ou encore lâinsĂ©parable Ă face rose, restent lĂ©gaux sur le territoire. LĂ encore pour vĂ©rifier si tel ou tel oiseau est autorisĂ© ou non, il faut se rendre sur le site de la prĂ©fecture. Risques encourus lors de la dĂ©tention illĂ©gale des animaux exotiquesSelon le code de lâenvironnement, la dĂ©tention illĂ©gale dâanimaux vivants dâespĂšces non domestiques est passible dâune peine maximale dâun an de prison et de 15 000 euros dâamende. Il y a des cas qui ont fait la Une de lâactualitĂ© Ă La RĂ©union. En 2016, 407 oiseaux en provenance de Maurice avaient Ă©tĂ© saisis par la douane. Ils faisaient partie de la famille des Serins. Lâhomme arrĂȘtĂ© avait cachĂ© les oiseaux dans des tubes de PVC. La valeur marchande de ces oiseaux avait Ă©tĂ© estimĂ©e Ă 32 000 euros.
LesderniĂšres actualitĂ©s sur oiseaux. Et pourtant, la publicitĂ© ciblĂ©e est un moyen de soutenir le travail de notre rĂ©daction qui sâengage Ă vous proposer chaque jour une information de
Tous les pays [...] tiers figurant sur la liste des pays autorisĂ©s pour des raisons [...]de police sanitaire Ă exporter des viandes [...]de ratites vers la CommunautĂ© europĂ©enne ont Ă©tĂ© contactĂ©s afin de savoir si des Ă©tablissements de ces pays souhaitaient exporter vers la CommunautĂ© et s'ils rĂ©pondaient aux normes sanitaires communautaires figurant dans les directives concernĂ©es. All third countries on the list authorised on animal health grounds [...]for the import of ratite meat into the European Community [...]have been contacted to ascertain whether there are any establishments in that country wishing to export to the European Community, and which fulfil the necessary Community health standards laid down in the appropriate Directives. Sur la base des rĂ©sultats de missions d'inspection menĂ©es sur place par l'Office alimentaire et vĂ©tĂ©rinaire, le comitĂ© a dĂ©cidĂ© de faire figurer le Costa Rica, la Papouasie-Nouvelle-GuinĂ©e, la Nouvelle-CalĂ©donie, le Suriname, le [...] Mozambique, le Honduras, le [...] Kazakhstan et le Groenland sur la liste des pays autorisĂ©s Ă exporter des produits [...]de la pĂȘche sans restriction vers la CE . The Committee decided on the result of inspection missions on the spot performed by the Food and Veterinary Office to put Costa Rica, Papua New Guinea, New Caledonia, Suriname, [...] Mozambique, Honduras, [...] Kazakhstan, Greenland on the list of countries authorised to export fishery products [...]to the EC without restriction. Ainsi, la nĂ©gociation, avec les Ătats-Unis et le Mexique, de modifications Ă l'Accord de [...] libre-Ă©change [...] nord-amĂ©ricain a dĂ©bouchĂ© sur des ajouts Ă la liste des professionnels autorisĂ©s Ă travailler temporairement dans chacun des pays signataires. Revisions to the North American Free Trade Agreement, negotiated [...] with the United [...] States and Mexico, resulted in additions to the list of professionals who are eligible to work temporarily in each other's countries. Si la question de la dotation en effectifs Ă©tait une question dĂ©licate, certains pays comptaient jusqu'Ă 20 membres du personnel, alors que d'autres comme le [...] BĂ©nin n'en avaient qu'un seul et avaient [...] cependant Ă©tĂ© exclus de la liste des pays autorisĂ©s Ă soumettre des candidatures. Although staffing was a delicate issue, some countries had 20 staff members, whereas [...] others, such as Benin, only had one and yet had [...] been excluded from the list of countries eligible to submit candidatures. 101. 342 juristes [...] Ă©manant de 49 Ătats ont Ă©tĂ© autorisĂ©s Ă figurer sur la liste des conseils susceptibles [...]de comparaĂźtre devant la Cour. To date, 342 lawyers from 49 [...] States have been admitted to the list of counsel eligible to appear before the Court. Selon une des options, dont l'Ă©tude a Ă©tĂ© demandĂ©e en 2008, [...] on pourrait ajouter la [...] Commission Ă la liste des organismes autorisĂ©s par la Loi sur la preuve au [...]Canada Ă recevoir de l'information [...]de nature dĂ©licate et de s'en servir convenablement. One option, the consideration of which was requested in [...] 2008, is the inclusion [...] of the Commission on the list of agencies permitted by the Canada Evidence Act [...]to receive such sensitive [...]information and to treat it accordingly. L'article 8 de la Loi sur les rĂ©gimes de retraite donne la liste des administrateurs autorisĂ©s et stipule en [...]partie ce qui suit Section 8 of the PBA sets out a list of authorized administrators, stating in part Cette nouvelle lĂ©gislation prĂ©voit la [...] limitation de la liste des pays autorisĂ©s Ă exporter des [...]oiseaux captifs vivants vers l'UE aux pays dĂ©jĂ autorisĂ©s Ă exporter [...]des volailles vivantes vers l'UE. Under the new [...] legislation, the list of countries approved to export [...]live captive birds to the EU will be limited to countries already approved to export live poultry to the EU . Les ressortissants des pays tiers qui sont autorisĂ©s Ă travailler sur le territoire des Ătats membres ont droit Ă des conditions [...]de travail Ă©quivalentes [...]Ă celles dont bĂ©nĂ©ficient les citoyens ou citoyennes de l'Union. Nationals of third countries who are authorised to work in the territories of the Member States are entitled to working [...]conditions equivalent [...]to those of citizens of the Union. L'utilisation du CO en MAP est autorisĂ©e [...] dans certains pays mais il ne figure pas sur la liste europĂ©enne des additifs alimentaires autorisĂ©s et ne peut donc [...]ĂȘtre utilisĂ© dans la communautĂ© europĂ©enne. The use of CO in MAP is allowed in certain countries, however, it is not on the European list of approved food additives, hence [...] it cannot be used within the EC. Voir la liste des pays autorisĂ©s Ă participer au [...]CIP See the list of countries that participate in CIP Dans ce contexte, il me plaĂźt de relever que la Somalie [...] ne figure plus sur la liste des pays affectĂ©s par [...]l'Ă©pidĂ©mie de la poliomyĂ©lite. Against this background, I am pleased to note that Somalia has now been [...] removed from the list of "polioendemic countries". D'autres dĂ©lĂ©gations ont fait observer que la [...] prĂ©sence de farine de blĂ© [...] est signalĂ©e sur les Ă©tiquettes et se sont opposĂ©es Ă l'exclusion de ce produit de la liste des ingrĂ©dients autorisĂ©s. Some other delegations stated that the presence of wheat flour would be declared on the label and were opposed to the deletion. ce jour, 302 personnes, originaires de 49 Ătats, [...] sont inscrites sur la liste des conseils autorisĂ©s Ă comparaĂźtre devant [...]la Cour. To date, 302 persons from 49 States [...] have been inscribed on the list of counsel to appear before the Court. Nous nous [...] sommes entendus sur la procĂ©dure Ă suivre pour l'exportation et l'importation de sources radioactives Ă haut risque, qui ne devraient ĂȘtre destinĂ©es qu'Ă des utilisateurs finaux autorisĂ©s, dans des pays capables d'exercer [...]un contrĂŽle. We have agreed to export and import control guidance for high-risk radioactive sources, which should only be supplied to authorized end-users in states that can control them. Il est aujourd'hui le premier stimulateur de croissance [...] racinaire homologuĂ© inscrit sur la liste ECOCERT des produits autorisĂ©s en Agriculture Biologique. It is today the first accredited root growth stimulator on the ECOCERT list of products approved for use in [...]Organic Agriculture. d que la dĂ©signation des pays autorisĂ©s Ă recevoir et diffuser soit laissĂ©e Ă l'initiative des donateurs pour tout ou partie de leurs mises Ă disposition, plutĂŽt que sur une liste arrĂȘtĂ©e d that the donors themselves should, in respect of all or part of what they make available, select the countries authorized to receive and broadcast the films, rather than such selection being on the basis of a set Le serveur Web permet toujours Ă n'importe quel [...] client de consulter les [...] informations sur l'unitĂ©, sans tenir compte de la liste des clients autorisĂ©s ou de la rĂšgle [...]de contrĂŽle de chevauchement. The Web server always allows any client to view the status [...] information of the unit, regardless of the authorized client list or the overlap control policy. Les donnĂ©es actualisĂ©es sur la liste des personnes expulsĂ©es du pays sont remises Ă nos postes de contrĂŽle une fois par semaine, [...]lorsque cela est nĂ©cessaire. Updated information transmitted to border control posts on the list of individuals expelled from the country is sent once a week, [...]as necessary. L'actuelle crise Ă©conomique jette [...] Ă©galement une ombre sur les chances de plusieurs pays ayant des besoins particuliers d'ĂȘtre rayĂ©s de la liste des pays les moins avancĂ©s. The current economic crisis also puts a shadow on the prospects of several CSN graduating from the list of least developed countries. HaĂŻti est le [...] seul pays des AmĂ©riques se trouvant sur la liste des pays les moins avancĂ©s des Nations Unies. Haiti is the only country in the Americas on the United Nations' Least Developed Countries list. AprĂšs un terrible hiver 2008 - le pire depuis 44 ans - suivi d'un printemps et d'un Ă©tĂ© de tous les records , atteignant des tempĂ©ratures largement au-dessus des [...] moyennes saisonniĂšres, le [...] Tadjikistan figure dĂ©sormais sur la liste des 32 pays identifiĂ©s dans le [...]dernier rapport de la FAO Food [...]and Agriculture Organization - Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture . After a terrible winter in 2008 - the worst in 44 years - followed by a spring and summer that broke all records, reaching temperatures well above the [...] seasonal averages, [...] Tajikistan now figures on the list of 32 countries identified in the latest [...]report of the FAO UN Food [...]and Agriculture Organisation . Des promesses ont Ă©tĂ© faites lors des nĂ©gociations en vue de la conclusion d'un accord de paix, [...] notamment sur le retrait [...] du Soudan de la liste des pays soutenant le terrorisme et sur un soutien Ă [...]l'application des accords de paix. Promises were made during the negotiations that led up to the peace [...] agreement, most notably about [...] the removal of Sudan from the list of countries sponsoring terrorism and support [...]for the implementation of the peace agreement. Dans certains pays, les organismes de bassin sont autorisĂ©s Ă recevoir et Ă gĂ©rer des subventions de la part de bailleurs [...]ou Ă faire des [...]emprunts auprĂšs de banques locales ou internationales. In some countries, basin organisations are authorised to receive and manage grants from donors or take loans from banks [...]local and international. Au plus tard le quinziĂšme jour prĂ©cĂ©dant celui fixĂ© pour [...] le scrutin, le prĂ©sident [...] d'Ă©lection transmet aux partis autorisĂ©s et Ă chaque candidat la liste des autorisations qu'il a [...]accordĂ©es. Not later than the fifteenth day preceding polling day, the [...] returning officer [...] shall transmit to the authorized parties and to each candidate a list of the authorizations [...]which have been granted. inclue dans son rapport annuel toute modification [...] apportĂ©e au plan d'urgence [...] approuvĂ©, une liste des dĂ©versements non autorisĂ©s et un rĂ©sumĂ© des mesures de suivi, une description de la formation relative aux dĂ©versements et des exercices de communications liĂ©s Ă l'eau, un rĂ©sumĂ© de toutes activitĂ©s d'abandon et de remise en Ă©tat entreprises pendant l'annĂ©e, une description des travaux prĂ©vus pour l'annĂ©e suivante, une Ă©valuation Ă jour des obligations courantes de remise en Ă©tat de la mine et tout autre renseignement sur l'utilisation de l'eau et sur l'Ă©limination [...]des eaux usĂ©es requis par l'Office des eaux include in its [...] annual report any revisions to the approved contingency plan, a list of unauthorized discharges and summaries of follow-up action, an outline of spill training and communications exercises carried out in relation to water, a summary of any abandonment and restoration work undertaken during the year, an outline of work anticipated for the next year, an updated estimate of current mine restoration liability, and any other information on water use or waste disposal requested by the Water Board; and Il rĂ©sulte de l'examen du dossier que la prĂ©paration antibiotique dĂ©crite Ă l'annexe du prĂ©sent rĂšglement remplit les conditions dĂ©finies Ă l'article 3 bis de ladite directive et que, par consĂ©quent, [...] le produit peut ĂȘtre inscrit au [...] chapitre I de la liste des additifs autorisĂ©s dans l'alimentation [...]animale en application de [...]l'article 9 T, point b, de ladite directive. The assessment of the dossier submitted in respect of the antibiotic preparation described in the Annex to this Regulation, shows that the conditions referred to in Article 3a of the said Directive are satisfied, and the [...] product may therefore be entered in [...] Chapter I of the list of the authorised additives in feedingstuffs [...]pursuant to Article 9tb of the said Directive. B. PERSONNES AUXQUELLES LA PRESENTE RESOLUTION N'EST PAS APPLICABLE Les principes d'harmonisation ne s'appliquent pas - aux personnes jouissant du droit de libre circulation en vertu du droit communautaire, Ă savoir les ressortissants des Etats membres, les ressortissants des Etats membres de l'AELE parties Ă l'Accord sur l'Espace Ă©conomique europĂ©en, ainsi que les membres de leur famille, - aux ressortissants de pays tiers autorisĂ©s, Ă des fins de regroupement [...]familial, Ă [...]rĂ©sider chez des ressortissants d'un Etat membre ou d'un pays tiers ayant leur domicile dans ledit Etat membre. B. PERSONS EXEMPT FROM THE SCOPE OF THIS RESOLUTION The principles of harmonization will not apply to - individuals who enjoy the right of freedom of movement under Community law, nationals of the Member States, nationals of the EFTA States which are parties to the Agreement on the European Economic Area and members of their families; - third-country nationals who have been admitted for the purposes of family reunification to take up residence [...]with nationals of a Member [...]State or third country who reside in the Member State in question. Autoriser les chemins [...] d'accĂšs rĂ©seau dans la liste des emplacements autorisĂ©s. Permit network [...] paths to be included in the list of trusted locations. RĂ©cemment la communautĂ© internationale a exprimĂ© sa profonde prĂ©occupation concernant la [...] rĂ©pression des droits [...] politiques et religieux Le DĂ©partement d'Etat amĂ©ricain a placĂ© le Vietnam sur la liste des pays particuliĂšrement prĂ©occupants » du fait des violations extrĂȘmes de la [...]libertĂ© religieuse et [...]un appel de 109 dĂ©putĂ©s europĂ©ens pour la libĂ©ration des dignitaires de l'EBUV a Ă©tĂ© lancĂ© Ă l'occasion du rĂ©cent Sommet de l'ASEM 5 Ă Hanoi. Recently, the international community has [...] expressed deep concern on Vietnam's repression of religious and political rights, with the US State Department's designation of Vietnam as a "country of particular concern" [...]for egregious religious [...]freedom violations, and the appeal by 109 Euro MPs for the release of UBCV leaders at the recent ASEM 5 Summit in Hanoi.
La vente, lâachat et le transport des appelants sont autorisĂ©s toute lâan-nĂ©e (sauf niveau de risque influenza particulier) âą Sur le site de chasse et en pĂ©riode de chasse, le nombre dâappelants vivants attelĂ©s et parquĂ©s est limitĂ© Ă 100 oiseaux par installation, toutes espĂšces confondues. Les oiseaux dĂ©tenus dans des
Annexes I II III KingdomFauna ANIMAUX PhylumChordata ClasseMammaliaMAMMIFĂRES OrdreArtiodactyla FamilyAntilocapridaeAntilocapres Antilocapra americana Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes FamilyBovidaeAntilopes, bovins, gazelles, chĂšvres, mouflons, etc. Addax nasomaculatus Ammotragus lervia Antilope cervicapra NĂ©pal, Pakistan Bos gaurus Exclut la forme domestiquĂ©e, appelĂ©e Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention Bos mutus Exclut la forme domestiquĂ©e, appelĂ©e Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention Bos sauveli Boselaphus tragocamelus Pakistan Bubalus arnee Exclut la forme domestiquĂ©e, appelĂ©e Bubalus bubalis, qui nâest pas soumise aux dispositions de la Convention NĂ©pal Bubalus depressicornis Bubalus mindorensis Bubalus quarlesi Budorcas taxicolor Capra caucasica Capra falconeri Capra hircus aegagrus Les spĂ©cimens de la forme domestiquĂ©e ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pakistan Capra sibirica Pakistan Capricornis milneedwardsii Capricornis rubidus Capricornis sumatraensis Capricornis thar Cephalophus brookei Cephalophus dorsalis Cephalophus jentinki Cephalophus ogilbyi Cephalophus silvicultor Cephalophus zebra Damaliscus pygargus pygargus Gazella bennettii Pakistan Gazella cuvieri Gazella dorcas AlgĂ©rie, Tunisie Gazella leptoceros Hippotragus niger variani Kobus leche Naemorhedus baileyi Naemorhedus caudatus Naemorhedus goral Naemorhedus griseus Nanger dama Oryx dammah Oryx leucoryx Ovis ammon Ovis arabica Ovis bochariensis Ovis canadensis Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes. Ovis collium Ovis cycloceros Ovis darwini Ovis gmelini Seulement la population de Chypre ; aucune autre population nâest inscrite aux annexes. Ovis hodgsoni Ovis jubata Ovis karelini Ovis nigrimontana Ovis polii Ovis punjabiensis Ovis severtzovi Ovis vignei Pantholops hodgsonii Philantomba monticola Pseudois nayaur Pakistan Pseudoryx nghetinhensis Rupicapra pyrenaica ornata Saiga borealis Un quota zĂ©ro pour lâexportation de spĂ©cimens sauvages Ă des fins commerciales. Saiga tatarica Un quota zĂ©ro pour lâexportation de spĂ©cimens sauvages Ă des fins commerciales. Tetracerus quadricornis NĂ©pal FamilyCamelidaeChameaux, guanacos, vigognes Lama guanicoe Vicugna vicugna [Sauf les populations de l'Argentine populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semiâcaptives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan, du Chili populations de la rĂ©gion de TarapacĂĄ et de la rĂ©gion d'Arica et Parinacota, de l'Equateur toute la population, de l'Ătat plurinational de Bolivie toute la population et du PĂ©rou toute la population, qui sont inscrites Ă l'Annexe II] Vicugna vicugna 1 [Seulement les populations de l'Argentine populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta, et populations semiâcaptives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan, du Chili populations de la rĂ©gion de TarapacĂĄ et de la rĂ©gion d'Arica et Parinacota, de l'Equateur toute la population, de l'Ătat plurinational de Bolivie toute la population et du PĂ©rou toute la population; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe I] FamilyCervidaeCerfs, guĂ©maux, muntjacs, poudous Axis calamianensis Axis kuhlii Axis porcinus Sauf la sous-espĂšce inscrite Ă l'Annexe I Pakistan Axis porcinus annamiticus Blastocerus dichotomus Cervus elaphus bactrianus Cervus elaphus barbarus AlgĂ©rie, Tunisie Cervus elaphus hanglu Dama dama mesopotamica Hippocamelus spp. Mazama temama cerasina Guatemala Muntiacus crinifrons Muntiacus vuquanghensis Odocoileus virginianus mayensis Guatemala Ozotoceros bezoarticus Pudu mephistophiles Pudu puda Rucervus duvaucelii Rucervus eldii FamilyGiraffidaeGiraffes Giraffa camelopardalis FamilyHippopotamidaeHippopotames Hexaprotodon liberiensis Hippopotamus amphibius FamilyMoschidaeChevrotains porte-musc Moschus spp. Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du NĂ©pal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Moschus spp. Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du NĂ©pal et du Pakistan, qui sont inscrites Ă l'Annexe I FamilySuidaeBabiroussas, sangliers, cochons Babyrousa babyrussa Babyrousa bolabatuensis Babyrousa celebensis Babyrousa togeanensis Sus salvanius FamilyTayassuidaePĂ©caris Tayassuidae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'AmĂ©rique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes Catagonus wagneri OrdreCarnivora FamilyAiluridaePetits pandas Ailurus fulgens FamilyCanidaeChiens, chacal commun, loups, dhole, renards, fennec Canis aureus Inde Canis lupus Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du NĂ©pal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II. Exclure la forme domestiquĂ©e et le dingo, rĂ©fĂ©rencĂ©s comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention Canis lupus Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du NĂ©pal et du Pakistan, qui sont inscrites Ă l'Annexe I. Exclure la forme domestiquĂ©e et le dingo, rĂ©fĂ©rencĂ©s comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention Cerdocyon thous Chrysocyon brachyurus Cuon alpinus Lycalopex culpaeus Lycalopex fulvipes Lycalopex griseus Lycalopex gymnocercus Speothos venaticus Vulpes bengalensis Inde Vulpes cana Vulpes vulpes griffithi Inde Vulpes vulpes montana Inde Vulpes vulpes pusilla Inde Vulpes zerda FamilyEupleridaeFossa, falanouc, civette malgache Cryptoprocta ferox Eupleres goudotii Fossa fossana FamilyFelidaeFĂ©lins Felidae spp. [Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I. Exclut Les spĂ©cimens de la forme domestiquĂ©e qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo populations africaines Un quota annuel dâexportation zĂ©ro des spĂ©cimens dâos, morceaux dâos, produits dâos, griffes, squelettes, crĂąnes et dents prĂ©levĂ©s dans la nature et exportĂ©s Ă des fins commerciales. Des quotas annuels dâexportation pour le commerce des os, morceaux dâos, produits dâos, griffes, squelettes, crĂąnes et dents Ă des fins commerciales, rĂ©sultant de lâactivitĂ© dâĂ©levage en captivitĂ© en Afrique du Sud seront Ă©tablis et communiquĂ©s chaque annĂ©e au SecrĂ©tariat CITES.] Acinonyx jubatus Quotas d'exportation annuels pour les spĂ©cimens vivants et les trophĂ©es de chasse Botswana 5; Namibie 150; Zimbabwe 50. Le commerce de ces spĂ©cimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention Caracal caracal Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Catopuma temminckii Felis nigripes Herpailurus yagouaroundi Seulement les populations de l'AmĂ©rique du nord et de l'AmĂ©rique centrale; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Leopardus geoffroyi Leopardus guttulus Leopardus jacobita Leopardus pardalis Leopardus tigrinus Leopardus wiedii Lynx pardinus Neofelis diardi Neofelis nebulosa Panthera leo Seulement les populations de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Panthera onca Panthera pardus Panthera tigris Panthera uncia Pardofelis marmorata Prionailurus bengalensis bengalensis Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la ThaĂŻlande; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Prionailurus planiceps Prionailurus rubiginosus Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Puma concolor Seulement les populations du Costa Rica et du Panama ; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II FamilyHerpestidaeMangoustes Herpestes edwardsi Inde, Pakistan Herpestes fuscus Inde Herpestes javanicus Pakistan Herpestes javanicus auropunctatus Inde Herpestes smithii Inde Herpestes urva Inde Herpestes vitticollis Inde FamilyHyaenidaeProtĂšle, hyĂšnes Hyaena hyaena Pakistan Proteles cristata Botswana FamilyMephitidaeMoufette de Patagonie Conepatus humboldtii FamilyMustelidaeLoutres, blaireaux, martres, belettes, etc. SubfamilyLutrinae Lutrinae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Aonyx capensis microdon Seulement les populations du Cameroun et du NigĂ©ria; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Aonyx cinerea Enhydra lutris nereis Lontra felina Lontra longicaudis Lontra provocax Lutra lutra Lutra nippon Lutrogale perspicillata Pteronura brasiliensis SubfamilyMustelinaeBelettes, grisons, martres, ratel Eira barbara Honduras Martes flavigula Inde Martes foina intermedia Inde Martes gwatkinsii Inde Mellivora capensis Botswana Mustela altaica Inde Mustela erminea ferghanae Inde Mustela kathiah Inde Mustela nigripes Mustela sibirica Inde FamilyOdobenidaeMorse Odobenus rosmarus Canada FamilyOtariidaeArctocĂ©phales Arctocephalus spp. Sauf l'espĂšce inscrite Ă l'Annexe I Arctocephalus townsendi FamilyPhocidaeĂlĂ©phant de mer du sud Mirounga leonina Monachus spp. FamilyProcyonidaeOlingo, bassarai rusĂ©, coatis, potos Nasua narica Honduras Nasua nasua solitaria Uruguay Potos flavus Honduras FamilyUrsidaeOurs, panda gĂ©ant Ursidae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Ailuropoda melanoleuca Helarctos malayanus Melursus ursinus Tremarctos ornatus Ursus arctos Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe II Ursus arctos isabellinus Ursus thibetanus FamilyViverridaeBinturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale Arctictis binturong Inde Civettictis civetta Botswana Cynogale bennettii Hemigalus derbyanus Paguma larvata Inde Paradoxurus hermaphroditus Inde Paradoxurus jerdoni Inde Prionodon linsang Prionodon pardicolor Viverra civettina Inde Viverra zibetha Inde Viverricula indica Inde OrdreCetaceaCĂ©tacĂ©s Cetacea spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zĂ©ro a Ă©tĂ© Ă©tabli pour les spĂ©cimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prĂ©levĂ©s dans la nature pour des transactions principalement commerciales FamilyBalaenidaeBaleine du Groenland, baleines franches Balaena mysticetus Eubalaena spp. FamilyBalaenopteridaeBaleinoptĂšres, rorquals Balaenoptera acutorostrata Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite Ă l'Annexe II Balaenoptera bonaerensis Balaenoptera borealis Balaenoptera edeni Balaenoptera musculus Balaenoptera omurai Balaenoptera physalus All stocks. Megaptera novaeangliae FamilyDelphinidaeDauphins Orcaella brevirostris Orcaella heinsohni Sotalia spp. Sousa spp. FamilyEschrichtiidaeBaleine grise Eschrichtius robustus FamilyIniidaeDauphin de riviĂšre Lipotes vexillifer FamilyNeobalaenidaeBaleine pygmĂ©e Caperea marginata FamilyPhocoenidaeMarsouins Neophocaena asiaeorientalis Neophocaena phocaenoides Phocoena sinus FamilyPhyseteridaeCachalot Physeter macrocephalus FamilyPlatanistidaeDauphins d'eau douce Platanista spp. FamilyZiphiidaeZiphius, hyperoodons Berardius spp. Hyperoodon spp. OrdreChiroptera FamilyPhyllostomidaeStĂ©noderme pseudo-vampire Platyrrhinus lineatus Uruguay FamilyPteropodidaeRoussettes, renards-volants Acerodon spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Acerodon jubatus Pteropus spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I et Pteropus brunneus Pteropus insularis Pteropus loochoensis Pteropus mariannus Pteropus molossinus Pteropus pelewensis Pteropus pilosus Pteropus samoensis Pteropus tonganus Pteropus ualanus Pteropus yapensis OrdreCingulata FamilyDasypodidaeTatous Cabassous tatouay Uruguay Chaetophractus nationi Un quota d'exportation annuel zĂ©ro a Ă©tĂ© Ă©tabli. Tous les spĂ©cimens sont considĂ©rĂ©s comme des spĂ©cimens d'espĂšces de l'Annexe I et leur commerce est rĂ©glementĂ© en consĂ©quence Priodontes maximus OrdreDasyuromorphia FamilyDasyuridaeSouris marsupiales Sminthopsis longicaudata Sminthopsis psammophila OrdreDiprotodontia FamilyMacropodidaeKangourous, wallabies Dendrolagus inustus Dendrolagus ursinus Lagorchestes hirsutus Lagostrophus fasciatus Onychogalea fraenata FamilyPhalangeridaeCouscous Phalanger intercastellanus Phalanger mimicus Phalanger orientalis Spilocuscus kraemeri Spilocuscus maculatus Spilocuscus papuensis FamilyPotoroidaeRats-kangourous Bettongia spp. FamilyVombatidaeWombat Ă nez poilu du Queensland Lasiorhinus krefftii OrdreLagomorpha FamilyLeporidaeLapins Caprolagus hispidus Romerolagus diazi OrdreMonotremata FamilyTachyglossidaeEchidnĂ©s Zaglossus spp. OrdrePeramelemorphia FamilyPeramelidaeBandicoots Perameles bougainville FamilyThylacomyidaeBilbis Macrotis lagotis OrdrePerissodactyla FamilyEquidaeĂnes sauvages, zĂšbres, onagre, cheval de Przewalski Equus africanus Exclut la forme domestiquĂ©e, appelĂ©e Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention Equus grevyi Equus hemionus Sauf la sous-espĂšce inscrite Ă l'Annexe I Equus hemionus hemionus Equus hemionus khur Equus kiang Equus przewalskii Equus zebra hartmannae Equus zebra zebra FamilyRhinocerotidaeRhinocĂ©ros Rhinocerotidae spp. Sauf les sous-espĂšces inscrites Ă l'Annexe II Ceratotherium simum simum Seulement les populations d'Afrique du Sud et dâEswatini; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe I. Ă seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriĂ©s et acceptables, et de trophĂ©es de chasse. Tous les autres spĂ©cimens sont considĂ©rĂ©s comme des spĂ©cimens d'espĂšces inscrites Ă l'Annexe I et leur commerce est rĂ©glementĂ© en consĂ©quence FamilyTapiridaeTapirs Tapiridae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe II Tapirus terrestris OrdrePholidota FamilyManidaePangolins Manis spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Manis crassicaudata Manis culionensis Manis gigantea Manis javanica Manis pentadactyla Manis temminckii Manis tetradactyla Manis tricuspis OrdrePilosa FamilyBradypodidaeParesseux tridactyle Bradypus pygmaeus Bradypus variegatus FamilyMyrmecophagidaeTamanoirs Myrmecophaga tridactyla Tamandua mexicana Guatemala OrdrePrimatesPrimates Primates spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I FamilyAtelidaeSinge hurleur, atĂšle Alouatta coibensis Alouatta palliata Alouatta pigra Ateles geoffroyi frontatus Ateles geoffroyi ornatus Brachyteles arachnoides Brachyteles hypoxanthus Oreonax flavicauda FamilyCebidaeSinges du Nouveau Monde Callimico goeldii Callithrix aurita Callithrix flaviceps Leontopithecus spp. Saguinus bicolor Saguinus geoffroyi Saguinus leucopus Saguinus martinsi Saguinus oedipus Saimiri oerstedii FamilyCercopithecidaeSinges de l'Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercopithecus diana Cercopithecus roloway Macaca silenus Macaca sylvanus Mandrillus leucophaeus Mandrillus sphinx Nasalis larvatus Piliocolobus kirkii Piliocolobus rufomitratus Presbytis potenziani Pygathrix spp. Rhinopithecus spp. Semnopithecus ajax Semnopithecus dussumieri Semnopithecus entellus Semnopithecus hector Semnopithecus hypoleucos Semnopithecus priam Semnopithecus schistaceus Simias concolor Trachypithecus geei Trachypithecus pileatus Trachypithecus shortridgei FamilyCheirogaleidaeChirogales Cheirogaleidae spp. FamilyDaubentoniidaeAye-aye Daubentonia madagascariensis FamilyHominidaeChimpanzĂ©s, gorille, orang-outan Gorilla beringei Gorilla gorilla Pan spp. Pongo abelii Pongo pygmaeus FamilyHylobatidaeGibbons Hylobatidae spp. FamilyIndriidaeAvahis laineux, indris, sifakas Indriidae spp. FamilyLemuridaeLĂ©muridĂ©s Lemuridae spp. FamilyLepilemuridaeLĂ©pilĂ©mur du nord Lepilemuridae spp. FamilyLorisidaeLorises Nycticebus spp. FamilyPitheciidaeSaki et ouakari Cacajao spp. Chiropotes albinasus OrdreProboscidea FamilyElephantidaeĂlĂ©phants Elephas maximus Loxodonta africana Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites Ă l'Annexe II avec lâannotation 2 Loxodonta africana 2 Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites Ă l'Annexe I OrdreRodentia FamilyChinchillidaeChinchillas Chinchilla spp. Les spĂ©cimens de la forme domestiquĂ©e ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention FamilyCuniculidaeAgouti Cuniculus paca Honduras FamilyDasyproctidaeAgouti ponctuĂ© Dasyprocta punctata Honduras FamilyErethizontidae Sphiggurus mexicanus Honduras Sphiggurus spinosus Uruguay FamilyMuridaeSouris, rats Leporillus conditor Pseudomys fieldi Xeromys myoides Zyzomys pedunculatus FamilySciuridaeĂcureuils terrestres, Ă©cureuils arboricoles Cynomys mexicanus Marmota caudata Inde Marmota himalayana Inde Ratufa spp. OrdreScandentiaTupaies Scandentia spp. OrdreSirenia FamilyDugongidaeDugong Dugong dugon FamilyTrichechidaeLamantins Trichechus inunguis Trichechus manatus Trichechus senegalensis ClasseAves OrdreAnseriformes FamilyAnatidaeCanards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Anas bernieri Anas chlorotis Anas formosa Anas laysanensis Anas nesiotis Asarcornis scutulata Branta canadensis leucopareia Branta ruficollis Branta sandvicensis Coscoroba coscoroba Cygnus melancoryphus Dendrocygna arborea Dendrocygna autumnalis Honduras Dendrocygna bicolor Honduras Oxyura leucocephala Rhodonessa caryophyllacea Sarkidiornis melanotos OrdreApodiformes FamilyTrochilidaeColibris Trochilidae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Glaucis dohrnii OrdreCharadriiformes FamilyBurhinidaeĆdicnĂšme bistriĂ© Burhinus bistriatus Guatemala FamilyLaridaeMouette relique Larus relictus FamilyScolopacidaeCourlis, chevalier tachetĂ© Numenius borealis Numenius tenuirostris Tringa guttifer OrdreCiconiiformes FamilyBalaenicipitidaeBec-en-sabot Balaeniceps rex FamilyCiconiidaeCigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc Ciconia boyciana Ciconia nigra Jabiru mycteria Mycteria cinerea FamilyPhoenicopteridaeFlamants Phoenicopteridae spp. FamilyThreskiornithidaeIbis, spatule blanche Eudocimus ruber Geronticus calvus Geronticus eremita Nipponia nippon Platalea leucorodia OrdreColumbiformes FamilyColumbidaePigeons, colombe poignardĂ©e, gouras, tourterelles Caloenas nicobarica Ducula mindorensis Gallicolumba luzonica Goura spp. Nesoenas mayeri Maurice OrdreCoraciiformes FamilyBucerotidaeCalaos Aceros spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Aceros nipalensis Anorrhinus spp. Anthracoceros spp. Berenicornis spp. Buceros spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Buceros bicornis Penelopides spp. Rhinoplax vigil Rhyticeros spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Rhyticeros subruficollis OrdreCuculiformes FamilyMusophagidaeTouracos Tauraco spp. OrdreFalconiformesAigles, faucons, Ă©perviers, vautours Falconiformes spp. Sauf Caracara lutosa et les espĂšces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes; ainsi que les espĂšces inscrites aux Annexes I et III FamilyAccipitridaeAigles, milan de Wilson, pygargues Aquila adalberti Aquila heliaca Chondrohierax uncinatus wilsonii Haliaeetus albicilla Harpia harpyja Pithecophaga jefferyi FamilyCathartidaeVautours du Nouveau Monde Gymnogyps californianus Sarcoramphus papa Honduras Vultur gryphus FamilyFalconidaeFaucons Falco araeus Falco jugger Falco newtoni Seulement la population des Seychelles Falco pelegrinoides Falco peregrinus Falco punctatus Falco rusticolus OrdreGalliformes FamilyCracidaeOrtalides, hoccos, pĂ©nĂ©lopes Crax alberti Colombie Crax blumenbachii Crax daubentoni Colombie Crax globulosa Colombie Crax rubra Colombie, Guatemala, Honduras Mitu mitu Oreophasis derbianus Ortalis vetula Guatemala, Honduras Pauxi pauxi Colombie Penelope albipennis Penelope purpurascens Honduras Penelopina nigra Guatemala Pipile jacutinga Pipile pipile FamilyMegapodiidaeMĂ©gapode malĂ©o Macrocephalon maleo FamilyPhasianidaeTĂ©tras, pintades, perdrix, paons, faisans, tragopans Argusianus argus Catreus wallichii Colinus virginianus ridgwayi Crossoptilon crossoptilon Crossoptilon mantchuricum Gallus sonneratii Ithaginis cruentus Lophophorus impejanus Lophophorus lhuysii Lophophorus sclateri Lophura edwardsi Lophura leucomelanos Pakistan Lophura swinhoii Meleagris ocellata Guatemala Pavo cristatus Pakistan Pavo muticus Polyplectron bicalcaratum Polyplectron germaini Polyplectron malacense Polyplectron napoleonis Polyplectron schleiermacheri Pucrasia macrolopha Pakistan Rheinardia ocellata Syrmaticus ellioti Syrmaticus humiae Syrmaticus mikado Syrmaticus reevesii Tetraogallus caspius Tetraogallus tibetanus Tragopan blythii Tragopan caboti Tragopan melanocephalus Tragopan satyra NĂ©pal Tympanuchus cupido attwateri OrdreGruiformes FamilyGruidaeGrues Gruidae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Balearica pavonina Grus americana Grus canadensis nesiotes Grus canadensis pulla Grus japonensis Grus leucogeranus Grus monacha Grus nigricollis Grus vipio FamilyOtididaeOutardes Otididae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Ardeotis nigriceps Chlamydotis macqueenii Chlamydotis undulata Houbaropsis bengalensis FamilyRallidaeRĂąle sylvestre Gallirallus sylvestris FamilyRhynochetidaeKagou huppĂ© Rhynochetos jubatus OrdrePasseriformes FamilyAlaudidaePassereaux Alauda arvensis Population de lâUkraine Ukraine Galerida cristata Population de lâUkraine Ukraine Lullula arborea Population de lâUkraine Ukraine Melanocorypha calandra Population de lâUkraine Ukraine FamilyAtrichornithidaeAtrichorne bruyant Atrichornis clamosus FamilyCotingidaeCotingas, coqs-de-roche Cephalopterus ornatus Colombie Cephalopterus penduliger Colombie Cotinga maculata Rupicola spp. Xipholena atropurpurea FamilyEmberizidaeCardinal vert, paroares, calliste superbe Emberiza citrinella Population de lâUkraine Ukraine Emberiza hortulana Population de lâUkraine Ukraine Gubernatrix cristata Paroaria capitata Paroaria coronata Tangara fastuosa FamilyEstrildidaeAmadine cou-coupĂ©, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. Amandava formosa Lonchura oryzivora Poephila cincta cincta FamilyFringillidaeChardonnerets, serins Carduelis cannabina Population de lâUkraine Ukraine Carduelis carduelis Population de lâUkraine Ukraine Carduelis cucullata Carduelis flammea Population de lâUkraine Ukraine Carduelis hornemanni Population de lâUkraine Ukraine Carduelis spinus Population de lâUkraine Ukraine Carduelis yarrellii Carpodacus erythrinus Population de lâUkraine Ukraine Loxia curvirostra Population de lâUkraine Ukraine Pyrrhula pyrrhula Population de lâUkraine Ukraine Serinus serinus Population de lâUkraine Ukraine FamilyHirundinidaeHirondelle Ă lunettes Pseudochelidon sirintarae FamilyIcteridaeArouge safran Xanthopsar flavus FamilyMeliphagidaeMĂ©liphage cornu Lichenostomus melanops cassidix FamilyMuscicapidaeGobe-mouches de l'Ancien Monde Acrocephalus rodericanus Maurice Cyornis ruckii Dasyornis broadbenti litoralis Dasyornis longirostris Erithacus rubecula Population de lâUkraine Ukraine Ficedula parva Population de lâUkraine Ukraine Garrulax canorus Garrulax taewanus Hippolais icterina Population de lâUkraine Ukraine Leiothrix argentauris Leiothrix lutea Liocichla omeiensis Luscinia luscinia Population de lâUkraine Ukraine Luscinia megarhynchos Population de lâUkraine Ukraine Luscinia svecica Population de lâUkraine Ukraine Monticola saxatilis Population de lâUkraine Ukraine Picathartes gymnocephalus Picathartes oreas Sylvia atricapilla Population de lâUkraine Ukraine Sylvia borin Population de lâUkraine Ukraine Sylvia curruca Population de lâUkraine Ukraine Sylvia nisoria Population de lâUkraine Ukraine Terpsiphone bourbonnensis Maurice Turdus merula Population de lâUkraine Ukraine Turdus philomelos Population de lâUkraine Ukraine FamilyOriolidaeLoriots Oriolus oriolus Population de lâUkraine Ukraine FamilyParadisaeidaeParadisiers Paradisaeidae spp. FamilyParidaeMĂ©sanges Parus ater Population de lâUkraine Ukraine FamilyPittidaeBrĂšves Pitta guajana Pitta gurneyi Pitta kochi Pitta nympha FamilyPycnonotidaeBulbul Ă tĂȘte jaune Pycnonotus zeylanicus FamilySturnidaeMainate religieux, Mainate re Rothschild Gracula religiosa Leucopsar rothschildi FamilyTroglodytidaeTroglodytes Troglodytes troglodytes Population de lâUkraine Ukraine FamilyZosteropidaeZostĂ©rops Ă poitrine blanche Zosterops albogularis OrdrePelecaniformes FamilyFregatidaeFrĂ©gate d'Andrews Fregata andrewsi FamilyPelecanidaePĂ©lican frisĂ© Pelecanus crispus FamilySulidaeFou d'Abbott Papasula abbotti OrdrePiciformes FamilyCapitonidaeCaebĂ©zon toucan Semnornis ramphastinus Colombie FamilyPicidaePics Dryocopus javensis richardsi FamilyRamphastidaeToucans Baillonius bailloni Argentine Pteroglossus aracari Pteroglossus castanotis Argentine Pteroglossus viridis Ramphastos dicolorus Argentine Ramphastos sulfuratus Ramphastos toco Ramphastos tucanus Ramphastos vitellinus Selenidera maculirostris Argentine OrdrePodicipediformes FamilyPodicipedidaeGrĂšbe gĂ©ant Podilymbus gigas OrdreProcellariiformes FamilyDiomedeidaeAlbatros de Steller Phoebastria albatrus OrdrePsittaciformes Psittaciformes spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes FamilyCacatuidaeCacatoĂšs Cacatua goffiniana Cacatua haematuropygia Cacatua moluccensis Cacatua sulphurea Probosciger aterrimus FamilyLoriidaeLoris, loriquets Eos histrio Vini ultramarina FamilyPsittacidaeAmazones, aras, perruches, perroquets Amazona arausiaca Amazona auropalliata Amazona barbadensis Amazona brasiliensis Amazona finschi Amazona guildingii Amazona imperialis Amazona leucocephala Amazona oratrix Amazona pretrei Amazona rhodocorytha Amazona tucumana Amazona versicolor Amazona vinacea Amazona viridigenalis Amazona vittata Anodorhynchus spp. Ara ambiguus Ara glaucogularis Ara macao Ara militaris Ara rubrogenys Cyanopsitta spixii Cyanoramphus cookii Cyanoramphus forbesi Cyanoramphus novaezelandiae Cyanoramphus saisseti Cyclopsitta diophthalma coxeni Eunymphicus cornutus Guarouba guarouba Neophema chrysogaster Ognorhynchus icterotis Pezoporus occidentalis Pezoporus wallicus Pionopsitta pileata Primolius couloni Primolius maracana Psephotus chrysopterygius Psephotus dissimilis Psephotus pulcherrimus Psittacula echo Psittacus erithacus Pyrrhura cruentata Rhynchopsitta spp. Strigops habroptila OrdreRheiformes FamilyRheidaeNandous Pterocnemia pennata Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite Ă l'Annexe II Pterocnemia pennata pennata Rhea americana OrdreSphenisciformes FamilySpheniscidaeManchots Spheniscus demersus Spheniscus humboldti OrdreStrigiformesRapaces nocturnes Strigiformes spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I et Sceloglaux albifacies FamilyStrigidaeChouettes, petit-duc gĂ©ant Heteroglaux blewitti Mimizuku gurneyi Ninox natalis FamilyTytonidaeEffraie de Soumagne Tyto soumagnei OrdreStruthioniformes FamilyStruthionidaeAutruche Struthio camelus Seulement les populations des pays suivants AlgĂ©rie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, NigĂ©ria, RĂ©publique centrafricaine, SĂ©nĂ©gal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes OrdreTinamiformes FamilyTinamidaeTinamou solitaire Tinamus solitarius OrdreTrogoniformes FamilyTrogonidaeQuetzal resplendissant Pharomachrus mocinno ClasseReptilia OrdreCrocodyliaAlligators, caimans, crocodiles Crocodylia spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I FamilyAlligatoridaeAlligators, caĂŻmans Alligator sinensis Caiman crocodilus apaporiensis Caiman latirostris Sauf la population de l'Argentine, inscrite Ă l'Annexe II Melanosuchus niger Sauf la population du BrĂ©sil, inscrite Ă l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite Ă l'Annexe II et soumise Ă un quota d'exportation annuel zĂ©ro jusqu'Ă ce qu'un quota d'exportation annuel ait Ă©tĂ© approuvĂ© par le SecrĂ©tariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spĂ©cialistes des crocodiles FamilyCrocodylidaeCrocodiles Crocodylus acutus Sauf la population du District de gestion intĂ©grĂ©e des mangroves de la Baie de Cispata, Tinajones, La Balsa et rĂ©gions voisines du dĂ©partement de Cordoba, Colombie, et la population de Cuba, inscrites Ă l'Annexe II; et la population du Mexique, qui est inscrite Ă lâAnnexe II avec un quota zĂ©ro pour lâexportation Ă des fins commerciales de spĂ©cimens sauvages Crocodylus cataphractus Crocodylus intermedius Crocodylus mindorensis Crocodylus moreletii Sauf la population du Belize qui est inscrite Ă l'Annexe II avec un quota zĂ©ro pour les transactions commerciales portant sur les spĂ©cimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite Ă lâAnnexe II Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants Afrique du Sud, Botswana, Ăgypte avec un quota zĂ©ro pour les transactions commerciales portant sur les spĂ©cimens sauvages, Ăthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, RĂ©publique-Unie de Tanzanie soumise Ă un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spĂ©cimens sauvages, y compris les trophĂ©es de chasse, en plus des spĂ©cimens de ranchs, Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites Ă l'Annexe II] Crocodylus palustris Crocodylus porosus {Sauf les populations de l'Australie, de l'IndonĂ©sie, de la Malaisie [avec un prĂ©lĂšvement dans la nature limitĂ© Ă lâĂtat du Sarawak et un quota zĂ©ro pour les spĂ©cimens sauvages des autres Ătats de la Malaisie Sabah et Malaisie pĂ©ninsulaire, sans modification du quota zĂ©ro sauf en cas dâapprobation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-GuinĂ©e, inscrites Ă l'Annexe II} Crocodylus rhombifer Crocodylus siamensis Osteolaemus tetraspis Tomistoma schlegelii FamilyGavialidaeGavial du Gange Gavialis gangeticus OrdreRhynchocephalia FamilySphenodontidaeTuataras Sphenodon spp. OrdreSauria FamilyAgamidaeLĂ©zards fouette-queue Calotes ceylonensis Sri Lanka Calotes desilvai Sri Lanka Calotes liocephalus Sri Lanka Calotes liolepis Sri Lanka Calotes manamendrai Sri Lanka Calotes nigrilabris Sri Lanka Calotes pethiyagodai Sri Lanka Ceratophora aspera Quota zĂ©ro pour lâexportation de spĂ©cimens sauvages Ă des fins commerciales Ceratophora erdeleni Ceratophora karu Ceratophora stoddartii Quota zĂ©ro pour lâexportation de spĂ©cimens sauvages Ă des fins commerciales Ceratophora tennentii Cophotis ceylanica Cophotis dumbara Ctenophorus spp. Australie Intellagama spp. Australie Lyriocephalus scutatus Quota zĂ©ro pour lâexportation de spĂ©cimens sauvages Ă des fins commerciales Saara spp. Tympanocryptis spp. Australie Uromastyx spp. FamilyAnguidaeAbronies Abronia spp. [Sauf les espĂšces inscrites Ă lâAnnexe I quota dâexportation zĂ©ro pour les spĂ©cimens sauvages pour Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii] Abronia anzuetoi Abronia campbelli Abronia fimbriata Abronia frosti Abronia meledona FamilyChamaeleonidaeCamĂ©lĂ©ons Archaius spp. Bradypodion spp. Brookesia spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Brookesia perarmata Calumma spp. Chamaeleo spp. Furcifer spp. Kinyongia spp. Nadzikambia spp. Palleon spp. Rhampholeon spp. Rieppeleon spp. Trioceros spp. FamilyCordylidaeCordyles Cordylus spp. Hemicordylus spp. Karusaurus spp. Namazonurus spp. Ninurta spp. Ouroborus spp. Pseudocordylus spp. Smaug spp. FamilyEublepharidaeGeckos Goniurosaurus spp. Sauf les espĂšces natives du Japon Goniurosaurus kuroiwae 18 Japon Goniurosaurus orientalis 18 Japon Goniurosaurus sengokui 18 Japon Goniurosaurus splendens 18 Japon Goniurosaurus toyamai 18 Japon Goniurosaurus yamashinae 18 Japon FamilyGekkonidaeGeckos Carphodactylus spp. Australie Cnemaspis psychedelica Dactylocnemis spp. Nouvelle-ZĂ©lande Gekko gecko Gonatodes daudini Hoplodactylus spp. Nouvelle-ZĂ©lande Lygodactylus williamsi Mokopirirakau spp. Nouvelle-ZĂ©lande Nactus serpensinsula Naultinus spp. Nephrurus spp. Australie Orraya spp. Australie Paroedura androyensis Paroedura masobe Phelsuma spp. Phyllurus spp. Australie Rhoptropella spp. Saltuarius spp. Australie Sphaerodactylus armasi Cuba Sphaerodactylus celicara Cuba Sphaerodactylus dimorphicus Cuba Sphaerodactylus intermedius Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus granti Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus strategus Cuba Sphaerodactylus notatus atactus Cuba Sphaerodactylus oliveri Cuba Sphaerodactylus pimienta Cuba Sphaerodactylus ruibali Cuba Sphaerodactylus siboney Cuba Sphaerodactylus torrei Cuba Strophurus spp. Australie Toropuku spp. Nouvelle-ZĂ©lande Tukutuku spp. Nouvelle-ZĂ©lande Underwoodisaurus spp. Australie Uroplatus spp. Uvidicolus spp. Australie Woodworthia spp. Nouvelle-ZĂ©lande FamilyHelodermatidaeLĂ©zards venimeux Heloderma spp. Sauf les sous-espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Heloderma horridum charlesbogerti FamilyIguanidaeIguanes Amblyrhynchus cristatus Brachylophus spp. Conolophus spp. Ctenosaura spp. Cyclura spp. Iguana spp. Phrynosoma blainvillii Phrynosoma cerroense Phrynosoma coronatum Phrynosoma wigginsi Sauromalus varius FamilyLacertidaeLĂ©zards Gallotia simonyi Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis FamilyLanthanotidae Lanthanotidae spp. Quota zĂ©ro pour lâexportation Ă des fins commerciales de spĂ©cimens sauvages FamilyPolychrotidaeAnoles Anolis agueroi Cuba Anolis baracoae Cuba Anolis barbatus Cuba Anolis chamaeleonides Cuba Anolis equestris Cuba Anolis guamuhaya Cuba Anolis luteogularis Cuba Anolis pigmaequestris Cuba Anolis porcus Cuba FamilyScincidaeScinque gĂ©ant des Ăźles Salomon Corucia zebrata Egernia spp. Australie Tiliqua adelaidensis Australie Tiliqua multifasciata Australie Tiliqua nigrolutea Australie Tiliqua occipitalis Australie Tiliqua rugosa Australie Tiliqua scincoides intermedia Australie Tiliqua scincoides scincoides Australie FamilyTeiidaeLĂ©zards-caĂŻmans, tĂ©jus Crocodilurus amazonicus Dracaena spp. Salvator spp. Tupinambis spp. FamilyVaranidaeVarans Varanus spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Varanus bengalensis Varanus flavescens Varanus griseus Varanus komodoensis Varanus nebulosus FamilyXenosauridaeLĂ©zard crocodile de Chine Shinisaurus crocodilurus OrdreSerpentes FamilyBoidaeBoas Boidae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Acrantophis spp. Boa constrictor occidentalis Epicrates inornatus Epicrates monensis Epicrates subflavus Sanzinia madagascariensis FamilyBolyeriidaeBoas de l'Ăźle Ronde Bolyeriidae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Bolyeria multocarinata Casarea dussumieri FamilyColubridaeColubridĂ©s Atretium schistosum Inde Cerberus rynchops Inde Clelia clelia Cyclagras gigas Elachistodon westermanni Ptyas mucosus Xenochrophis piscator Inde Xenochrophis schnurrenbergeri Inde Xenochrophis tytleri Inde FamilyElapidaeHoplocĂ©phale de Schlegel, micrures, cobras Hoplocephalus bungaroides Micrurus diastema Honduras Micrurus nigrocinctus Honduras Micrurus ruatanus Honduras Naja atra Naja kaouthia Naja mandalayensis Naja naja Naja oxiana Naja philippinensis Naja sagittifera Naja samarensis Naja siamensis Naja sputatrix Naja sumatrana Ophiophagus hannah FamilyLoxocemidaeLoxocĂ©minĂ©s Loxocemidae spp. FamilyPythonidaePythons Pythonidae spp. Sauf les sous-espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Python molurus molurus FamilyTropidophiidaeBoas Tropidophiidae spp. FamilyViperidaeCrotale durisse, vipĂšres Atheris desaixi Bitis worthingtoni Crotalus durissus Honduras Daboia russelii Inde Pseudocerastes urarachnoides Trimeresurus mangshanensis Vipera ursinii Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des RĂ©publiques socialistes soviĂ©tiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes Vipera wagneri OrdreTestudines FamilyCarettochelyidaeTortues Ă nez de cochon Carettochelys insculpta FamilyChelidaeTortues Ă col court Chelodina mccordi Quota d'exportation nul pour les spĂ©cimens sauvages Pseudemydura umbrina FamilyCheloniidaeTortues marines Cheloniidae spp. FamilyChelydridaeTortues hargneuses Chelydra serpentina Etats-Unis d'AmĂ©rique Macrochelys temminckii Etats-Unis d'AmĂ©rique FamilyDermatemydidaeTortue de Tabasco Dermatemys mawii FamilyDermochelyidaeTortue luth Dermochelys coriacea FamilyEmydidaeTortues-boĂźtes, tortues d'eau douce, kachugas Clemmys guttata Emydoidea blandingii Emys orbicularis Population de lâUkraine Ukraine Glyptemys insculpta Glyptemys muhlenbergii Graptemys spp. Etats-Unis d'AmĂ©rique Malaclemys terrapin Terrapene spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Terrapene coahuila FamilyGeoemydidaeTortues-boĂźtes, tortues d'eau douce, kachugas Batagur affinis Batagur baska Batagur borneoensis Quota nul pour les spĂ©cimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Batagur dhongoka Batagur kachuga Batagur trivittata Quota nul pour les spĂ©cimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Cuora spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I; quota nul pour les spĂ©cimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui faisant l'objet de transactions commerciales Cuora bourreti Cuora picturata Cyclemys spp. Geoclemys hamiltonii Geoemyda japonica Geoemyda spengleri Hardella thurjii Heosemys annandalii Quota nul pour les spĂ©cimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Heosemys depressa Quota nul pour les spĂ©cimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Heosemys grandis Heosemys spinosa Leucocephalon yuwonoi Malayemys macrocephala Malayemys subtrijuga Mauremys annamensis Mauremys iversoni Chine Mauremys japonica Mauremys megalocephala Chine Mauremys mutica Mauremys nigricans Mauremys pritchardi Chine Mauremys reevesii Chine Mauremys sinensis Chine Melanochelys tricarinata Melanochelys trijuga Morenia ocellata Morenia petersi Notochelys platynota Ocadia glyphistoma Chine Ocadia philippeni Chine Orlitia borneensis Quota nul pour les spĂ©cimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Pangshura spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Pangshura tecta Sacalia bealei Sacalia pseudocellata Chine Sacalia quadriocellata Siebenrockiella crassicollis Siebenrockiella leytensis Vijayachelys silvatica FamilyPlatysternidaeTortues Ă grosse tĂȘte Platysternidae spp. FamilyPodocnemididaePelomĂ©duses, pĂ©luses Erymnochelys madagascariensis Peltocephalus dumerilianus Podocnemis spp. FamilyTestudinidaeTortues terrestres Testudinidae spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zĂ©ro a Ă©tĂ© Ă©tabli pour Centrochelys sulcata pour les spĂ©cimens prĂ©levĂ©s dans la nature pour des transactions principalement commerciales Astrochelys radiata Astrochelys yniphora Chelonoidis niger Geochelone elegans Geochelone platynota Gopherus flavomarginatus Malacochersus tornieri Psammobates geometricus Pyxis arachnoides Pyxis planicauda Testudo kleinmanni FamilyTrionychidaeTortues molles, trionyx Amyda cartilaginea Apalone ferox Etats-Unis d'AmĂ©rique Apalone mutica Etats-Unis d'AmĂ©rique Apalone spinifera Sauf les sous-espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Etats-Unis d'AmĂ©rique Apalone spinifera atra Chitra spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Chitra chitra Chitra vandijki Cyclanorbis elegans Cyclanorbis senegalensis Cycloderma aubryi Cycloderma frenatum Dogania subplana Lissemys ceylonensis Lissemys punctata Lissemys scutata Nilssonia formosa Nilssonia gangetica Nilssonia hurum Nilssonia leithii Nilssonia nigricans Palea steindachneri Pelochelys spp. Pelodiscus axenaria Pelodiscus maackii Pelodiscus parviformis Rafetus euphraticus Rafetus swinhoei Trionyx triunguis ClasseAmphibia OrdreAnura FamilyAromobatidaeGrenouilles arboricoles cryptiques Allobates femoralis Allobates hodli Allobates myersi Allobates zaparo Anomaloglossus rufulus FamilyBufonidaeCrapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoĂŻdes Altiphrynoides spp. Amietophrynus channingi Amietophrynus superciliaris Atelopus zeteki Incilius periglenes Nectophrynoides spp. Nimbaphrynoides spp. FamilyCalyptocephalellidaeCrapauds du Chili Calyptocephalella gayi Chili FamilyDendrobatidaeDendrobates Adelphobates spp. Ameerega spp. Andinobates spp. Dendrobates spp. Epipedobates spp. Excidobates spp. Hyloxalus azureiventris Minyobates spp. Oophaga spp. Phyllobates spp. Ranitomeya spp. FamilyDicroglossidaeGrenouilles Euphlyctis hexadactylus Hoplobatrachus tigerinus FamilyHylidaeRainettes Agalychnis spp. FamilyMantellidaeMantelles Mantella spp. FamilyMicrohylidaeCrapaud rouge de Madagascar Dyscophus antongilii Dyscophus guineti Dyscophus insularis Scaphiophryne boribory Scaphiophryne gottlebei Scaphiophryne marmorata Scaphiophryne spinosa FamilyMyobatrachidaeGrenouilles Ă incubation gastrique Rheobatrachus spp. Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inclus dans les Annexes FamilyTelmatobiidaeGrenouille gĂ©ante du lac Titicaca Telmatobius culeus OrdreCaudata FamilyAmbystomatidaeAxolotl Ambystoma dumerilii Ambystoma mexicanum FamilyCryptobranchidaeMĂ©nopome et salamandres gĂ©antes Andrias spp. Cryptobranchus alleganiensis Etats-Unis d'AmĂ©rique FamilyHynobiidaeSalamandres asiatiques Hynobius amjiensis Chine FamilySalamandridaeTritons et salamandres Echinotriton andersoni 18 Japon Echinotriton chinhaiensis Echinotriton maxiquadratus Neurergus kaiseri Paramesotriton spp. Salamandra algira AlgĂ©rie Tylototriton spp. ClasseElasmobranchiiREQUINS OrdreCarcharhiniformes FamilyCarcharhinidaeCarcharhinidĂ©s Requins Carcharhinus falciformis Carcharhinus longimanus FamilySphyrnidaeRequins-marteaux Sphyrna lewini Sphyrna mokarran Sphyrna zygaena OrdreLamniformes FamilyAlopiidaeRequins-renards Alopias spp. FamilyCetorhinidaeRequin pĂšlerin Cetorhinus maximus FamilyLamnidaeLamnidĂ©s Requins Carcharodon carcharias Isurus oxyrinchus Isurus paucus Lamna nasus OrdreMyliobatiformes FamilyMyliobatidaeRaies manta et mobula Manta spp. Mobula spp. FamilyPotamotrygonidaeRaies dâeau douce Paratrygon aiereba Colombie Potamotrygon spp. Population du BrĂ©sil BrĂ©sil Potamotrygon constellata Colombie Potamotrygon magdalenae Colombie Potamotrygon motoro Colombie Potamotrygon orbignyi Colombie Potamotrygon schroederi Colombie Potamotrygon scobina Colombie Potamotrygon yepezi Colombie OrdreOrectolobiformes FamilyRhincodontidaeRequin-baleine Rhincodon typus OrdrePristiformes FamilyPristidaePoissons-scies Pristidae spp. OrdreRhinopristiformes FamilyGlaucostegidaeGuitares de mer Glaucostegus spp. FamilyRhinidaeRaies Rhinidae spp. ClasseActinopteriPOISSONS OrdreAcipenseriformesPolyodons, esturgeons Acipenseriformes spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I FamilyAcipenseridaeEsturgeons Acipenser brevirostrum Acipenser sturio OrdreAnguilliformes FamilyAnguillidaeAnguilles d'eau douce Anguilla anguilla OrdreCypriniformes FamilyCatostomidaeCui-ui Chasmistes cujus FamilyCyprinidaeBarbu aveugle, barbeau de Julien Caecobarbus geertsii Probarbus jullieni OrdreOsteoglossiformes FamilyArapaimidae Arapaima gigas FamilyOsteoglossidaeSclĂ©ropage d'Asie, arowana Scleropages formosus Scleropages inscriptus OrdrePerciformes FamilyLabridaeNapolĂ©ons Cheilinus undulatus FamilyPomacanthidaeDemoiselle de Clarion Holacanthus clarionensis Holacanthus limbaughi France FamilySciaenidaeAcoupa de MacDonald Totoaba macdonaldi OrdreSiluriformes FamilyLoricariidaePlĂ©co zĂšbre Hypancistrus zebra BrĂ©sil FamilyPangasiidaeSilure de verre gĂ©ant Pangasianodon gigas OrdreSyngnathiformes FamilySyngnathidaeHippocampes Hippocampus spp. ClasseDipneustiSARCOPTĂRYGIENS OrdreCeratodontiformes FamilyNeoceratodontidaeCĂ©ratode Neoceratodus forsteri ClasseCoelacanthiCĆLACANTHES OrdreCoelacanthiformes FamilyLatimeriidaeCĆlacanthes Latimeria spp. PhylumEchinodermata ClasseHolothuroideaCONCOMBRES DE MER OrdreAspidochirotida FamilyStichopodidaeConcombres de mer Isostichopus fuscus Equateur OrdreHolothuriida FamilyHolothuriidaeHolothuries Ă mamelles, Concombres de mer Holothuria fuscogilva Holothuria nobilis Holothuria whitmaei PhylumArthropoda ClasseArachnidaSCORPIONS ET ARAIGNĂES OrdreAraneae FamilyTheraphosidaeMygales, tarentules Aphonopelma albiceps Aphonopelma pallidum Brachypelma spp. Poecilotheria spp. OrdreScorpiones FamilyScorpionidaeScorpions Pandinus camerounensis Pandinus dictator Pandinus gambiensis Pandinus imperator Pandinus roeseli ClasseInsectaINSECTES OrdreColeoptera FamilyLucanidaeLucanes Colophon spp. Afrique du Sud FamilyScarabaeidaeScarabĂ©es Dynastes satanas OrdreLepidoptera FamilyNymphalidaePapillons quatre pattes Agrias amydon boliviensis Ătat plurinational de Bolivie Morpho godartii lachaumei Ătat plurinational de Bolivie Prepona praeneste buckleyana Ătat plurinational de Bolivie FamilyPapilionidaePapillons, machaons, ornithoptĂšres Achillides chikae chikae Achillides chikae hermeli Atrophaneura jophon Atrophaneura pandiyana Bhutanitis spp. Ornithoptera spp. Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Ornithoptera alexandrae Papilio homerus Papilio hospiton Parides burchellanus Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. Troides spp. PhylumAnnelida ClasseHirudinoideaSANGSUES OrdreArhynchobdellida FamilyHirudinidaeSangsues officinales Hirudo medicinalis Hirudo verbana PhylumMollusca ClasseBivalviaHUITRES, MOULES ET PEIGNES OrdreMytiloida FamilyMytilidaeMoules marines Lithophaga lithophaga OrdreUnionoida FamilyUnionidaeMoules d'eau douce, moules perlĂ©es Conradilla caelata Cyprogenia aberti Dromus dromas Epioblasma curtisii Epioblasma florentina Epioblasma sampsonii Epioblasma sulcata perobliqua Epioblasma torulosa gubernaculum Epioblasma torulosa rangiana Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula Epioblasma walkeri Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Lampsilis higginsii Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satur Lampsilis virescens Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema clava Pleurobema plenum Potamilus capax Quadrula intermedia Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella Unio nickliniana Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis OrdreVeneroida FamilyTridacnidaeBĂ©nitiers Tridacnidae spp. ClasseCephalopoda CALAMARS, PIEUVRES, SEICHES OrdreNautilida FamilyNautilidaeNautilus Nautilidae spp. ClasseGastropodaESCARGOTS ET STROMBES OrdreMesogastropoda FamilyStrombidaeStrombe gĂ©ant Strombus gigas OrdreStylommatophora FamilyAchatinellidaeAchatinidĂ©s Achatinella spp. FamilyCamaenidae Papustyla pulcherrima FamilyCepolidaePolymita Polymita spp. PhylumCnidaria ClasseAnthozoa CORAUX ET ANĂMONES DE MER OrdreAntipathariaCoraux noirs Antipatharia spp. OrdreGorgonacea FamilyCoralliidaeCoraux rouges et roses Corallium elatius Chine Corallium japonicum Chine Corallium konjoi Chine Corallium secundum Chine OrdreHelioporacea FamilyHelioporidaeCorail bleu Helioporidae spp. Inclut seulement l'espĂšce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention OrdreScleractiniaCoraux durs Scleractinia spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention OrdreStolonifera FamilyTubiporidaeOrgues de mer Tubiporidae spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention ClasseHydrozoaHYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES OrdreMilleporina FamilyMilleporidaeCoraux de feu Milleporidae spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention OrdreStylasterina FamilyStylasteridaeStylastĂ©rides Stylasteridae spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention KingdomFLORA Plantes FamilyAgavaceaeAgaves Agave parviflora Agave victoriae-reginae 4 Nolina interrata Yucca queretaroensis FamilyAmaryllidaceaePerce-neige, crocus d'automne Galanthus spp. 4 Sternbergia spp. 4 FamilyAnacardiaceaeAnacardiers Operculicarya decaryi Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus FamilyApocynaceaePachypodes, hoodias Hoodia spp. 9 Pachypodium spp. 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Pachypodium ambongense Pachypodium baronii Pachypodium decaryi Rauvolfia serpentina 2 FamilyAraliaceaeGinseng Panax ginseng 3 Seulement la population de la FĂ©dĂ©ration de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes Panax quinquefolius 3 FamilyAraucariaceaeDĂ©sespoir du singe, pin du Chili, araucaria du Chili Araucaria araucana FamilyAsparagaceaePied dâĂ©lĂ©phant Beaucarnea spp. FamilyBerberidaceaePodophylle Podophyllum hexandrum 2 FamilyBromeliaceaeTillandsias aĂ©riens Tillandsia harrisii 4 Tillandsia kammii 4 Tillandsia xerographica 4 FamilyCactaceaeCactus Cactaceae spp. 9 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp. Ariocarpus spp. Astrophytum asterias Aztekium ritteri Coryphantha werdermannii Discocactus spp. Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum Echinocereus schmollii Escobaria minima Escobaria sneedii Mammillaria pectinifera inclut ssp. solisioides Melocactus conoideus Melocactus deinacanthus Melocactus glaucescens Melocactus paucispinus Obregonia denegrii Pachycereus militaris Pediocactus bradyi Pediocactus knowltonii Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pelecyphora spp. Sclerocactus blainei Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii Sclerocactus brevispinus Sclerocactus cloverae Sclerocactus erectocentrus Sclerocactus glaucus Sclerocactus mariposensis Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus nyensis Sclerocactus papyracanthus Sclerocactus pubispinus Sclerocactus sileri Sclerocactus wetlandicus Sclerocactus wrightiae Strombocactus spp. Turbinicarpus spp. Uebelmannia spp. FamilyCaryocaraceaeCaryocar du Costa Rica Caryocar costaricense 4 FamilyCompositaeAsteraceae SaussurĂ©a, kuth Saussurea costus FamilyCucurbitaceaeMelons, gourdes, concombres Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus FamilyCupressaceaeCyprĂšs Fitzroya cupressoides Pilgerodendron uviferum Widdringtonia whytei FamilyCyatheaceaeFougĂšres arborescentes Cyathea spp. 4 FamilyCycadaceaeCycadales Cycadaceae spp. 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Cycas beddomei FamilyDicksoniaceaeFougĂšres arborescentes Cibotium barometz 4 Dicksonia spp. 4 Seulement les populations d'AmĂ©rique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes FamilyDidiereaceaeDidiĂ©rĂ©acĂ©ees Didiereaceae spp. 4 FamilyDioscoreaceaeDioscorĂ©e Dioscorea deltoidea 4 FamilyDroseraceaeAttrape-mouches Dionaea muscipula 4 FamilyEbenaceae Diospyros spp. 5 Populations de Madagascar FamilyEuphorbiaceaeEuphorbes Euphorbia spp. 4 Seulement les espĂšces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites Ă l'Annexe I. Les spĂ©cimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spĂ©cimens reproduits artificiellement de mutants colorĂ©s, Ă crĂȘte ou en Ă©ventail dâEuphorbia lactea greffĂ©s sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spĂ©cimens reproduits artificiellement de cultivars dâEuphorbia âMiliiâ lorsquâils sont commercialisĂ©s en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme Ă©tant des spĂ©cimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention Euphorbia ambovombensis Euphorbia capsaintemariensis Euphorbia cremersii Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi Euphorbia cylindrifolia Inclut ssp. tuberifera Euphorbia decaryi Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha Euphorbia francoisii Euphorbia moratii Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora Euphorbia parvicyathophora Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis FamilyFagaceaeHĂȘtres Quercus mongolica 5 FĂ©dĂ©ration de Russie FamilyFouquieriaceaeFouquerias Fouquieria columnaris 4 Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii FamilyGnetaceaeGnĂ©tum Gnetum montanum 1 NĂ©pal FamilyJuglandaceaeGavilan Oreomunnea pterocarpa 4 FamilyLauraceaeLauriers Aniba rosaeodora 12 FamilyLeguminosaeFabaceae Afrormosia, bois de rose, palissandre, santal, etc. Dalbergia spp. 15 Sauf les espĂšces inscrites Ă lâAnnexe I Dalbergia nigra Dipteryx panamensis Costa Rica, Nicaragua Guibourtia demeusei 15 Guibourtia pellegriniana 15 Guibourtia tessmannii 15 Paubrasilia echinata 10 Pericopsis elata 17 Platymiscium parviflorum 4 Pterocarpus erinaceus Pterocarpus santalinus 7 Pterocarpus tinctorius 6 Senna meridionalis FamilyLiliaceaeAloĂšs Aloe spp. 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I et Aloe vera, Ă©galement appelĂ©e Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes Aloe albida Aloe albiflora Aloe alfredii Aloe bakeri Aloe bellatula Aloe calcairophila Aloe compressa Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila Aloe delphinensis Aloe descoingsii Aloe fragilis Aloe haworthioides Inclut var. aurantiaca Aloe helenae Aloe laeta Inclut var. maniaensis Aloe parallelifolia Aloe parvula Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe rauhii Aloe suzannae Aloe versicolor Aloe vossii FamilyMagnoliaceaeMagnolia Magnolia liliifera var. obovata 1 NĂ©pal FamilyMalvaceaeBaobabs Adansonia grandidieri 16 FamilyMeliaceaeAcajous Cedrela spp. 6 Populations nĂ©otropicales Swietenia humilis 4 Swietenia macrophylla 6 Populations nĂ©otropicales Swietenia mahagoni 5 FamilyNepenthaceaeNĂ©penthĂšs Ancien Monde Nepenthes spp. 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Nepenthes khasiana Nepenthes rajah FamilyOleaceaeFrĂȘnes, etc. Fraxinus mandshurica 5 FĂ©dĂ©ration de Russie FamilyOrchidaceaeOrchidĂ©es Orchidaceae spp. 10 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Pour les espĂšces suivantes, inscrites Ă l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportĂ©es en conteneurs stĂ©riles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spĂ©cimens correspondent Ă la dĂ©finition de "reproduit artificiellement" acceptĂ©e par la ConfĂ©rence des PartiesAerangis ellisii Cattleya jongheana Cattleya lobata Dendrobium cruentum Mexipedium xerophyticum Paphiopedilum spp. Peristeria elata Phragmipedium spp. Renanthera imschootiana FamilyOrobanchaceaeCistanche du dĂ©sert Cistanche deserticola 4 FamilyPalmaeArecaceae Palmiers Beccariophoenix madagascariensis 4 Dypsis decaryi 4 Dypsis decipiens Lemurophoenix halleuxii 4 Lodoicea maldivica 13 Seychelles Marojejya darianii Ravenea louvelii Ravenea rivularis Satranala decussilvae Voanioala gerardii FamilyPapaveraceaePavot de l'Himalaya Meconopsis regia 1 NĂ©pal FamilyPassifloraceaePassiflores Adenia firingalavensis Adenia olaboensis Adenia subsessilifolia FamilyPedaliaceaePĂ©daliacĂ©es sĂ©sames Uncarina grandidieri Uncarina stellulifera FamilyPinaceaeSapins et pins Abies guatemalensis Pinus koraiensis 5 FĂ©dĂ©ration de Russie FamilyPodocarpaceaePodocarpes Podocarpus neriifolius 1 NĂ©pal Podocarpus parlatorei FamilyPortulacaceaePourpiers Anacampseros spp. 4 Avonia spp. 4 Lewisia serrata 4 FamilyPrimulaceaeCyclamens Cyclamen spp. 11 4 FamilyRanunculaceaeAdonis, sceau dâor Adonis vernalis 2 Hydrastis canadensis 8 FamilyRosaceaePrunier d'Afrique Prunus africana 4 FamilyRubiaceaeAyuque Balmea stormiae FamilySantalaceaeSantalacĂ©es Osyris lanceolata 2 Populations du Burundi, de l'Ăthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la RĂ©publique-Unie de Tanzanie FamilySarraceniaceaeSarracĂ©niacĂ©es Sarracenia spp. 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Sarracenia oreophila Sarracenia rubra ssp. alabamensis Sarracenia rubra ssp. jonesii FamilyScrophulariaceaeKutki Picrorhiza kurrooa 2 Sauf Picrorhiza scrophulariiflora FamilyStangeriaceaeStangerias Bowenia spp. 4 Stangeria eriopus FamilyTaxaceaeTaxacĂ©es ifs Taxus chinensis 2 et les taxons infraspĂ©cifiques de cette espĂšce Taxus cuspidata 12 2 et les taxons infraspĂ©cifiques de cette espĂšce Taxus fuana 2 et les taxons infraspĂ©cifiques de cette espĂšce Taxus sumatrana 2 et les taxons infraspĂ©cifiques de cette espĂšce Taxus wallichiana 2 FamilyThymelaeaceaeAquilariaceae Bois d'agar, ramin Aquilaria spp. 14 Gonystylus spp. 4 Gyrinops spp. 14 FamilyTrochodendraceaeTetracentraceae Tetracentron sinense 1 NĂ©pal FamilyValerianaceaeJatamansi, ou nard indien Nardostachys grandiflora 2 FamilyVitaceaeVignes, lianes Cyphostemma elephantopus Cyphostemma laza Cyphostemma montagnacii FamilyWelwitschiaceaeWelwitschia de Baines Welwitschia mirabilis 4 FamilyZamiaceaeCycadales Zamiaceae spp. 4 Sauf les espĂšces inscrites Ă l'Annexe I Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma Zamia restrepoi FamilyZingiberaceaeZingibĂ©racĂ©es Hedychium philippinense 4 Siphonochilus aethiopicus 4 Populations de lâAfrique du Sud, du Mozambique, d'Eswatini et du Zimbabwe FamilyZygophyllaceaeLignum-vitae, gaĂŻac Bulnesia sarmientoi 11 Guaiacum spp. 2
Art 22 bis. rĂ©gissant l'attestation de cession pour les espĂšces figurant en annexe 1 ou 2 de la convention de Washington : « En cas de cession Ă titre gracieux ou onĂ©reux dâun animal qui appartient Ă une espĂšce ou un groupe dâespĂšces figurant en annexe 1 ou 2 du prĂ©sent arrĂȘtĂ© et dont la dĂ©tention a Ă©tĂ© autorisĂ©e, le cessionnaire doit ĂȘtre lui-mĂȘme autorisĂ© Ă dĂ©tenir
Si vous avez toujours rĂȘvĂ© d'avoir un animal de compagnie chez vous, comme un chien ou un perroquet, sachez que des rĂšgles existent en matiĂšre d'achat, de vente, de dĂ©tention et d'entretien. loi du 30 novembre 2021 visant Ă lutter contre la maltraitance animale et Ă conforter le lien entre les animaux et les hommes a remodelĂ© le droit existant en matiĂšre d'acquisition, d'autorisation et d'obligation de dĂ©tention des animaux. Elle a Ă©galement renforcĂ© les sanctions contre leur lire aussiA-t-on le droit d'emmener son chien au travail ?Qu'est-ce qu'un animal de compagnie ?La loi donne une dĂ©finition de l'animal de compagnie On entend par animal de compagnie tout animal dĂ©tenu ou destinĂ© Ă ĂȘtre dĂ©tenu par l'homme pour son agrĂ©ment »article L214-6 du Code rural et de la pĂȘche maritime.L'animal de compagnie peut ĂȘtre Un animal domestique Un animal appartenant Ă une espĂšce ayant subi des modifications, par sĂ©lection, de la part de l'homme. La liste des animaux pouvant ĂȘtre domestiquĂ©s est fixĂ©e par arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 11 aoĂ»t 2006. Par exemple, on retrouve les chats, les chiens, les chevaux, les animal sauvage Un animal appartenant Ă une espĂšce qui n'a pas subi de modification par sĂ©lection de la part de l'homme. Tout animal ne figurant pas dans la liste des animaux domestiques est un animal lire aussiDĂ©couvrez 5 espĂšces de chats sauvagesUn animal apprivoisĂ© Un animal domestique ou sauvage habituĂ© au contact de l' sont les autorisations Ă recueillir pour dĂ©tenir un animal de compagnie ?La loi distingue les autorisations de dĂ©tention des animaux de compagnie domestiques des animaux de compagnie autorisation n'est nĂ©cessaire pour dĂ©tenir chez soi un animal de compagnie domestique. Il faut simplement que l'animal figure dans la liste des animaux pouvant ĂȘtre domestiquĂ©s cf. lien vers l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 11 aoĂ»t 2006 citĂ© plus haut.Quelles sont les autorisations obligatoires pour dĂ©tenir un animal de compagnie non domestique ?Tous les animaux non domestiques ne peuvent pas ĂȘtre dĂ©tenus par l'homme. Parmi les animaux d'espĂšces non domestiques, seuls les animaux relevant d'espĂšces dont la liste est fixĂ©e par arrĂȘtĂ© du ministre chargĂ© de l'environnement peuvent ĂȘtre dĂ©tenus comme animaux de compagnie ou dans le cadre d'Ă©levages d'agrĂ©ment ».Article 14 de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021Seul l'animal qui a la qualitĂ© d'animal de compagnie peut ĂȘtre dĂ©tenu par l'homme. Selon le type d'animal de compagnie sauvage dĂ©tenu, des autorisations spĂ©cifiques doivent ĂȘtre obtenues. Les rĂšgles gĂ©nĂ©rales de dĂ©tention d'animaux non domestiques sont fixĂ©es dans l'arrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018. Son annexe 2 prĂ©cise le rĂ©gime de dĂ©tention des le classe en 3 catĂ©gories distinctes DĂ©tention libre d'un animal de compagnie non domestique Pour certaines espĂšces, la dĂ©tention n'est soumise ni Ă dĂ©claration, ni Ă autorisation. Il s'agit par exemple de la Colombe diamant ou du lire aussiOiseaux comment installer des nichoirs au jardin?DĂ©tention soumise Ă dĂ©claration de dĂ©tention Ă la prĂ©fecture du dĂ©partement du lieu de dĂ©tention des animaux Il s'agit par exemple du Wallaby de Benett lors de la dĂ©tention de 1 Ă 6 individus ou du Rat surmulot lors de la dĂ©tention de 1 Ă 40 individus. La dĂ©claration s'effectue au moyen du formulaire Cerfa n° soumise Ă certificat de capacitĂ© et autorisation d'ouverture Certains animaux dĂ©tenus, comme le Lapin de Sumatra ou l'Autruche, nĂ©cessitent le respect de formalitĂ©s prĂ©cises. Le dĂ©tenteur a la qualitĂ© d'Ă©leveur. Les installations d'hĂ©bergement doivent suivre les normes imposĂ©es pour un Ă©tablissement d' lire aussiLapin domestique 5 choses Ă savoir avant d'en adopter unComment obtenir un certificat de capacitĂ© ?Pour obtenir le certificat de capacitĂ© d'entretien d'animaux non domestiques, l'Ă©leveur doit prĂ©senter une demande Ă la direction dĂ©partementale de la protection des populations DDPP de la prĂ©fecture du dĂ©partement du domicile. Elle doit prĂ©ciser les noms, prĂ©nom, domicile. Mais aussi l'espĂšce animale une demande d'autorisation d'ouverture d'un Ă©tablissement d'Ă©levage, il faut s'adresser Ă la DDPP de la prĂ©fecture du dĂ©partement du lieu oĂč est situĂ© l' le non-respect de ces obligations est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 ⏠d'amende. Renseignez-vous prĂ©alablement auprĂšs de votre prĂ©fecture pour connaĂźtre l'ensemble des informations et piĂšces Ă fournir sont les obligations Ă respecter pour dĂ©tenir un animal ?La dĂ©tention d'un animal de compagnie est soumise Ă un certain nombre d' gardien de l'animal de compagnie domestique, c'est-Ă -dire son maĂźtre, est soumis Ă des obligations de dĂ©tention La signature d'un certificat d'engagement et de connaissance des besoins spĂ©cifiques de l'espĂšce Pour limiter les achats impulsifs et prĂ©venir les abandons d'animaux de compagnie, la loi du 30 novembre 2021 impose aux futurs primo-propriĂ©taires d'animaux de compagnie de signer un certificat d'engagement et de connaissance. Un dĂ©lai de rĂ©flexion de 7 jours est imposĂ© entre la dĂ©livrance du certificat et l'achat ou le don de l' de l'animal par un vĂ©tĂ©rinaire, par tatouage ou permet d'attribuer Ă l'animal un numĂ©ro unique et d'enregistrer les noms et adresse de son propriĂ©taire Ă l'I-Cad Identification des carnivores domestiques.Ă lire aussiIdentification une obligation pour les chiens et les chatsQuelles sont les obligations Ă respecter pour dĂ©tenir un animal non domestiques ?Tout comme le gardien de l'animal de compagnie domestique, le gardien de l'animal de compagnie non domestique est soumis aux mĂȘmes obligations de dĂ©tention prĂ©cisĂ©es vendre des animaux ?Non, un particulier ne peut pas vendre un animal de compagnie. Seuls les Ă©leveurs et les Ă©tablissements de vente sont autorisĂ©s Ă le faire. Il en est de mĂȘme pour la vente d'animaux en ligne. Par dĂ©rogation, la vente en ligne est permise pour les Ă©leveurs et les lire aussiChoisir son animal sur internet les rĂ©flexes Ă adopter pour Ă©viter les arnaquesPour lutter contre les abandons d'animaux, la loi du 30 novembre 2021 article 15 prĂ©voit l'interdiction de la vente des chiens et chats en animalerie Ă partir de 2024. Ceux abandonnĂ©s pourront ĂȘtre prĂ©sentĂ©s Ă l'adoption dans les animaleries, en partenariat avec les refuges. Les animaleries ne pourront plus montrer des animaux en vitrine donnant sur la donner des animaux ?Oui, un particulier peut donner gratuitement un animal de compagnie, comme un chat ou un chien. L'animal doit avoir plus de 8 semaines. Avant 8 semaines, un chiot ou un chaton n'est pas lire aussiAdopter un chiot 5 choses Ă savoir avant de vous lancerL'offre de don doit ĂȘtre rĂ©digĂ©e avec les informations suivantes Ăge de l' ou absence d'inscription des animaux au LOF ou au d'identification de chaque animal ou numĂ©ro d'identification de la femelle ayant donnĂ© naissance aux animaux et nombre d'animaux de la sont les sanctions encourues en cas d'abandon d'un animal ?L'abandon d'un animal domestique, apprivoisĂ© ou tenu en captivitĂ©, constitue un dĂ©lit passible de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 ⏠d'amendearticle 521-1 du Code pĂ©nal.Ă lire aussiAbandonner son animal que dit la loi ?Maltraitance animale, que dit la loi ?Exercer des sĂ©vices graves ou commettre un acte de cruautĂ© envers un animal domestique, apprivoisĂ© ou tenu en captivitĂ©, est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 ⏠d' lire aussiLutte contre la maltraitance animale ultime vote de l'AssemblĂ©e quasi unanime, avant le SĂ©nat jeudiLorsque les faits ont entraĂźnĂ© la mort de l'animal, les peines sont portĂ©es Ă 5 ans d'emprisonnement et Ă 75 000 ⏠d' plus, est considĂ©rĂ© comme une circonstance aggravante le fait d'ĂȘtre le propriĂ©taire ou le gardien de l'animal. Mais aussi le fait de commettre l'acte fautif en prĂ©sence d'un mineur. Lorsque les faits de maltraitance sont commis avec circonstance aggravante, ils sont punis de 4 ans d'emprisonnement et de 60 000 ⏠d' DĂ©couvrez l'ensemble des codes promo Ultra Premium Direct
Larticle L-214-7 du Code Rural et de la PĂȘche (modifiĂ© par l'ordonnance n°2015-1243 du 7 octobre 2015 - art. 1 et en vigueur au 1er janvier 2016) dispose que : "La cession, Ă titre gratuit ou onĂ©reux, des chiens et des chats et autres animaux de compagnie est interdite dans les foires, marchĂ©s, brocantes, salons, expositions ou toutes autres manifestations non
ArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018 fixant les rĂšgles gĂ©nĂ©rales de dĂ©tention d'animaux d'espĂšces non domestiques JOURNAL OFFICIEL DE LA RĂPUBLIQUE FRANĂAISEArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018 fixant les rĂšgles gĂ©nĂ©rales de dĂ©tention d'animaux d'espĂšces non domestiquesCHAPITRE IerDISPOSITIONS COMMUNES Ă LA DĂTENTION D'ANIMAUX D'ESPĂCES NON DOMESTIQUES Art. 1er. - I. - Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© ne s'applique pas Ă la dĂ©tention d'animaux appartenant aux espĂšces domestiques, dont la liste est fixĂ©e par l'arrĂȘtĂ© du 11 aoĂ»t 2006 - Toute personne, physique ou morale, qui dĂ©tient en captivitĂ© des animaux d'espĂšces non domestiques doit satisfaire aux exigences suivantes - disposer d'un lieu d'hĂ©bergement, d'installations et d'Ă©quipements conçus pour garantir le bien-ĂȘtre des animaux hĂ©bergĂ©s, c'est-Ă -dire satisfaire Ă leurs besoins physiologiques et comportementaux ;- dĂ©tenir les compĂ©tences requises et adaptĂ©es Ă l'espĂšce et au nombre d'animaux afin que ceux-ci soient maintenus en bon Ă©tat de santĂ© et d'entretien ;- prĂ©venir les risques affĂ©rents Ă sa sĂ©curitĂ© ainsi qu'Ă la sĂ©curitĂ© et Ă la tranquillitĂ© des tiers ; - prĂ©venir l'introduction des animaux dans le milieu naturel et la transmission de pathologies humaines ou 2. - Les dispositions du prĂ©sent arrĂȘtĂ© s'appliquent sans prĂ©judice des autres dispositions rĂ©glementaires relatives aux animaux d'espĂšces non octobre 2018 JOURNAL OFFICIEL DE LA RĂPUBLIQUE FRANĂAISE Texte 12 sur 132 Section 1 Identification des animaux d'espĂšces non domestiques dĂ©tenus en captivitĂ© Sous-section 1 Marquage Art. 3. - I. - Les mammifĂšres, oiseaux, reptiles et amphibiens des espĂšces ou groupes d'espĂšces inscrits sur les listes Ă©tablies en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou sur les listes des annexes A Ă D du rĂšglement no 338/97 du 9 dĂ©cembre 1996 susvisĂ©, doivent ĂȘtre munis d'un marquage individuel et permanent, effectuĂ©, selon les procĂ©dĂ©s et les modalitĂ©s techniques dĂ©finis en annexe 1, sous la responsabilitĂ© du propriĂ©taire, dans le dĂ©lai d'un mois suivant leur mammifĂšres des espĂšces inscrites aux annexes du rĂšglement no 338/97 du 9 dĂ©cembre 1996 susvisĂ© doivent ĂȘtre marquĂ©s par transpondeur Ă radiofrĂ©quences ou Ă dĂ©faut, si ce procĂ©dĂ© ne peut ĂȘtre appliquĂ© en raison des propriĂ©tĂ©s physiques ou comportementales des spĂ©cimens ou de l'espĂšce, par l'un des autres procĂ©dĂ©s de marquage dĂ©finis en annexe oiseaux nĂ©s et Ă©levĂ©s en captivitĂ© des espĂšces inscrites aux annexes du rĂšglement no 338/97 du 9 dĂ©cembre 1996 susvisĂ© doivent ĂȘtre marquĂ©s par bague fermĂ©e sans soudure ou, Ă dĂ©faut, si ce procĂ©dĂ© ne peut ĂȘtre appliquĂ© en raison des propriĂ©tĂ©s physiques ou comportementales de l'espĂšce - pour les espĂšces inscrites Ă l'annexe A du rĂšglement prĂ©citĂ©, par transpondeur Ă radiofrĂ©quences ;- pour les autres espĂšces, par l'un des autres procĂ©dĂ©s de marquage dĂ©finis en annexe 1. II. - Les mammifĂšres, oiseaux, reptiles et amphibiens des espĂšces ou groupes d'espĂšces inscrits sur les listes Ă©tablies en application des articles L. 411-5 et L. 411-6 du code de l'environnement doivent ĂȘtre munis d'un marquage individuel et permanent, effectuĂ©, selon les procĂ©dĂ©s et les modalitĂ©s techniques dĂ©finis en annexe 1, sous la responsabilitĂ© du propriĂ©taire, dans le dĂ©lai d'un mois suivant leur - L'obligation de marquage selon les procĂ©dĂ©s dĂ©crits dans l'annexe 1 ne s'applique pas aux spĂ©cimens qu'il est prĂ©vu de relĂącher dans le milieu 4. - I. - En cas d'impossibilitĂ© biologique dĂ»ment justifiĂ©e de procĂ©der au marquage dans le dĂ©lai fixĂ© au premier alinĂ©a du I de l'article prĂ©cĂ©dent, celui-ci peut intervenir plus tardivement, mais en tout Ă©tat de cause doit ĂȘtre rĂ©alisĂ© avant la sortie de l'animal du lieu dans lequel il est le cas des reptiles et des amphibiens, lorsque le marquage par transpondeur Ă radiofrĂ©quences ne peut ĂȘtre pratiquĂ© en raison de leurs caractĂ©ristiques biologiques ou morphologiques, la sortie des animaux du lieu de leur dĂ©tention peut ĂȘtre autorisĂ©e par le prĂ©fet Ă condition que l'Ă©leveur puisse garantir la traçabilitĂ© des animaux, par identification photographique, datĂ©e et accompagnĂ©e d'une Ă©chelle graduĂ©e - chez les tortues, une photographie du plastron ; - chez les serpents, des photographies de la tĂȘte en gros plan de dessus et de profil, de la face dorsale et de la face ventrale de l'animal partie postĂ©rieure prĂ©cloacale, en particulier ;- chez les lĂ©zards, une photographie d'ensemble dorsale et ventrale et une photographie des plaques du dessus de la tĂȘte. Toutes les anomalies comme par exemple, les doigts ou orteils manquants et si la queue est rĂ©gĂ©nĂ©rĂ©e ou entiĂšre seront notĂ©es ;- chez les amphibiens, une photographie de la tĂȘte en vue de profil avec un gros plan sur l'Ćil ainsi qu'une photographie des faces ventrale et dorsale afin d'identifier le patron du animaux doivent ĂȘtre ultĂ©rieurement marquĂ©s conformĂ©ment Ă l'annexe 1 dĂšs que leurs caractĂ©ristiques anatomiques le - Dans le cas de dĂ©tention en semi-libertĂ© ou en groupe, ou lorsque la capture prĂ©sente un risque pour l'animal ou la sĂ©curitĂ© des intervenants, le marquage peut ĂȘtre diffĂ©rĂ© jusqu'Ă la premiĂšre reprise d'animaux du groupe ; il doit ĂȘtre pratiquĂ© avant la sortie de l'animal pour une nouvelle - Pour les animaux d'espĂšces protĂ©gĂ©es en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement, et pour lesquels le propriĂ©taire a obtenu une autorisation exceptionnelle de capture ou de prĂ©lĂšvement dans le milieu naturel, le marquage doit ĂȘtre effectuĂ© immĂ©diatement ou au plus tard dans les huit jours suivant la capture ou le prĂ©lĂšvement, sous le contrĂŽle d'un agent dĂ©signĂ© par l'article L. 415-1 du code de l' - Pour les animaux provenant d'un pays autre que la France, le marquage doit ĂȘtre effectuĂ© dans les huit jours suivant l'arrivĂ©e au lieu de dĂ©tention. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas - aux animaux dĂ©jĂ marquĂ©s Ă l'aide d'un procĂ©dĂ© autorisĂ© dans le pays de provenance et dont le sĂ©jour en France n'excĂšde pas trois mois ;- aux animaux dĂ©jĂ marquĂ©s Ă l'aide d'un transpondeur Ă radiofrĂ©quences si celui-ci peut ĂȘtre lu par un lecteur conforme Ă la norme ISO 11785 d'identification des animaux par radiofrĂ©quence ;- aux animaux provenant d'un Etat membre de l'Union europĂ©enne et dĂ©jĂ marquĂ©s par un procĂ©dĂ© de marquage approuvĂ© par les autoritĂ©s de cet Etat conformĂ©ment aux dispositions de l'article 66 du rĂšglement CE no 865/2006 du 4 mai 2006 5. - Dans le cas oĂč le dispositif de marquage d'un animal doit ĂȘtre retirĂ© Ă l'occasion d'un traitement vĂ©tĂ©rinaire, un nouveau marquage doit ĂȘtre effectuĂ© par le vĂ©tĂ©rinaire dĂšs la fin du octobre 2018 7 octobre 2006 DĂFINITION DE L'ANIMAL DOMESTIQUEArrĂȘtĂ© du 11 aoĂ»t 2006 fixant la liste des espĂšces, races ou variĂ©tĂ©s d'animaux domestiquesLe ministre de l'agriculture et de la pĂȘche et la ministre de l'Ă©cologie et du dĂ©veloppement durable,Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1 Ă L. 413-5, R. 411-5 et R. 413-8 ;Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 15 juin 2006,ArrĂȘtent Art. 1er. â Pour l'application des articles R. 411-5 et R. 413-8 susvisĂ©s du code de l'environnement, sont considĂ©rĂ©s comme des animaux domestiques les animaux appartenant Ă des populations animales sĂ©lectionnĂ©es ou dont les deux parents appartiennent Ă des populations animales appelle population animale sĂ©lectionnĂ©e une population d'animaux qui se diffĂ©rencie des populations gĂ©nĂ©tiquement les plus proches par un ensemble de caractĂ©ristiques identifiables et hĂ©rĂ©ditaires qui sont la consĂ©quence d'une politique de gestion spĂ©cifique et raisonnĂ©e des espĂšce domestique est une espĂšce dont tous les reprĂ©sentants appartiennent Ă des populations animales sĂ©lectionnĂ©es ou sont issus de parents appartenant Ă des populations animales race domestique est une population animale sĂ©lectionnĂ©e constituĂ©e d'un ensemble d'animaux d'une mĂȘme espĂšce prĂ©sentant entre eux suffisamment de caractĂšres hĂ©rĂ©ditaires communs dont l'Ă©numĂ©ration et l'indication de leur intensitĂ© moyenne d'expression dans l'ensemble considĂ©rĂ© dĂ©finit le variĂ©tĂ© domestique est une population animale sĂ©lectionnĂ©e constituĂ©e d'une fraction des animaux d'une espĂšce ou d'une race que des traitements particuliers de sĂ©lection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espĂšce ou de la race par un petit nombre de caractĂšres dont l'Ă©numĂ©ration dĂ©finit le 2. â Les espĂšces, races et variĂ©tĂ©s domestiques visĂ©es Ă l'article 1er sont Ă©numĂ©rĂ©es en annexe auprĂ©sent 3. â Le directeur de la nature et des paysages et le directeur gĂ©nĂ©ral de l'alimentation sont chargĂ©s, chacun en ce qui le concerne, de l'exĂ©cution du prĂ©sent arrĂȘtĂ©, qui sera publiĂ© au Journal officiel de la RĂ©publique Ă Paris, le 11 aoĂ»t 2006 LISTE DES ESPĂCES DOMESTIQUES importante Ă connaitre avant de dĂ©tenir des oiseaux Galliformes PhasianidĂ©s - les variĂ©tĂ©s domestiques de la caille du Japon Coturnix japonica ;- les variĂ©tĂ©s domestiques de la caille peinte de Chine Coturnix chinensis ;- les races et variĂ©tĂ©s domestiques du coq bankiva Gallus gallus ;- la variĂ©tĂ© lavande du coq de Sonnerat Gallus sonneratii ;- les variĂ©tĂ©s domestiques du paon ordinaire ou paon bleu Pavo cristatus - le paon blanc ;- le paon panachĂ© ou pie ;- le paon nigripenne ;- la variĂ©tĂ© blanche du paon spicifĂšre Pavo muticus ;- les variĂ©tĂ©s domestiques du faisan ordinaire Phasianus colchicus notamment - le faisan blanc ;- le faisan pie ou panachĂ© ;- le faisan de BohĂȘme ;- les variĂ©tĂ©s gris cendrĂ©, fauve, isabelle, diluĂ©e ;- les formes gĂ©antes ;- les variĂ©tĂ©s domestiques du faisan dorĂ© Chrysolophus pictus - le faisan dorĂ© charbonnier mutation obscurus » ;- le faisan dorĂ© jaune mutation luteus » ;- le faisan dorĂ© saumonĂ© ou isabelle forme infuscatus » ;- le faisan dorĂ© cannelle ;- les races et variĂ©tĂ©s domestiques de la pintade Ă casque d'Afrique occidentale Numida meleagrisgaleatus ;- les races et variĂ©tĂ©s domestiques du dindon mexicain Meleagris gallopavo gallopavo.AnsĂ©riformes AnatidĂ©s - le cygne dit polonais » Cygnus immutabilis », variĂ©tĂ© de couleur du cygne tuberculĂ© ou cygne muetCygnus olor ;- la variĂ©tĂ© argentĂ©e du cygne noir Cygnus atratus ;- les oies de Chine et de GuinĂ©e », variĂ©tĂ©s domestiques de l'oie cygnoĂŻde Anser cygnoides ;- les races et variĂ©tĂ©s domestiques de l'oie cendrĂ©e Anser anser ;- les variĂ©tĂ©s blanche et blonde de l'oie d'Egypte Alopochen aegyptiaca ;- les races et variĂ©tĂ©s domestiques du canard colvert Anas platyrhynchos ;- les variĂ©tĂ©s bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan Anas laysanensis ;- la variĂ©tĂ© argentĂ©e du canard ou pilet des Bahamas Anas bahamensis ;- les variĂ©tĂ©s blonde et blanche du canard carolin Aix sponsa ;- la variĂ©tĂ© blanche du canard mandarin Aix galericulata ;- les races et variĂ©tĂ©s domestiques dites canards de Barbarie, du canard musquĂ© Cairina moschata.Columbiformes ColumbidĂ©s - les races et variĂ©tĂ©s domestiques du pigeon biset Columba livia ;- les variĂ©tĂ©s domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse Streptopelia risoria », de la tourterelle rose et grise Streptopelia roseogrisea ;- les variĂ©tĂ©s domestiques de la colombe diamant Geopelia cuneata.Psittaciformes PsittacidĂ©s - les variĂ©tĂ©s domestiques de la perruche ondulĂ©e Melopsittacus undulatus ;- les variĂ©tĂ©s pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore Platycercus eximius eximius ;- les variĂ©tĂ©s bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant Platycercus elegans ;- la variĂ©tĂ© cinnamon de la perruche palliceps Platycercus adscitus ;- les variĂ©tĂ©s cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche Ă croupion rouge Psephotushaematonotus haematonotus ;- les variĂ©tĂ©s cinnamon, panachĂ©, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles lacewing de la perruche Ă bandeau rouge ou kakariki Ă front rouge Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae ;- les variĂ©tĂ©s cinnamon, panachĂ©, lutino, ailes en dentelles lacewing de la perruche Ă tĂȘte d'or ou kakarikiĂ front jaune Cyanoramphus auriceps ;- les variĂ©tĂ©s opaline rose, jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke Neopsephotus bourkii ;- les variĂ©tĂ©s foncĂ©e, lutino, panachĂ©, cinnamon de la perruche Ă©lĂ©gante Neophema elegans ;7 octobre 2006JOURNAL OFFICIEL DE LA RĂPUBLIQUE FRANĂAISE- les variĂ©tĂ©s foncĂ©e, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la perruche d'Edwardsou perruche turquoisine Neophema pulchella ;- les variĂ©tĂ©s bleu de mer, bleue Ă poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruchesplendide Neophema splendida ;- les variĂ©tĂ©s domestiques de l'insĂ©parable Ă face rose Agapornis roseicolis ;- les variĂ©tĂ©s domestiques de l'insĂ©parable de Fischer Agapornis fischeri ;- les variĂ©tĂ©s domestiques de l'insĂ©parable masquĂ© ou Ă tĂȘte noire Agapornis personatus ;- la variĂ©tĂ© lutino de l'insĂ©parable de Liliane Agapornis lilianae ;- les variĂ©tĂ©s foncĂ©e, bleue, violet de l'insĂ©parable nigrigenis Agapornis nigrigenis ;- les variĂ©tĂ©s domestiques de la perruche Ă collier d'Asie Psittacula krameri manillensis ;- les variĂ©tĂ©s foncĂ©e et panachĂ©e de la perruche tĂȘte de prune Psittacula cyanocephala ;- les variĂ©tĂ©s grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre Psittacula eupatria ;- les variĂ©tĂ©s bleue, lutino, albino de la perruche souris Myiopsitta monachus monachus ;- les variĂ©tĂ©s vert foncĂ©, bleue, foncĂ© bleue, lutino, albino de la perruche rayĂ©e ou perruche catherineBolborhynchus lineola lineola ;- les variĂ©tĂ©s bleue, lutino, albino bleue et lutino de la perruche Ă calotte bleue ou perruche princesse deGalles Polytelis alexandrae ;- les variĂ©tĂ©s bleue et ino de la perruche de Barnard Barnardius zonarius barnardi ;- la variĂ©tĂ© bleue de la perruche Ă collier jaune ou perruche vingt-huit Barnardius zonarius semitorquatus ;- les variĂ©tĂ©s bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche cĂ©leste Forpus coelestis ;- les variĂ©tĂ©s bleue et cinnamon de la conure de molina Pyrrhura molinae ;- les variĂ©tĂ©s domestiques de la perruche calopsitte Nymphicus hollandicus.PassĂ©riformes CorvidĂ©s - la variĂ©tĂ© opale du geai des chĂȘnes Garrulus glandarius.SturnidĂ©s - la variĂ©tĂ© brune de l'Ă©tourneau sansonnet Sturnus vulgaris.TurdidĂ©s - les variĂ©tĂ©s albino, blanche du merle noir Turdus merula ;- les variĂ©tĂ©s brune, albino, satinĂ©e de la grive musicienne Turdus philomelos.PasseridĂ©s - les variĂ©tĂ©s brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinĂ©e, brune pastel du moineaudomestique Passer domesticus ;- les variĂ©tĂ©s brune, opale, brune opale du moineau friquet Passer montanus.EstrildidĂ©s - les variĂ©tĂ©s domestiques constituant le moineau du Japon Lonchura domestica » du domino Lonchura striata ;- les variĂ©tĂ©s domestiques du diamant mandarin Taeniopygia guttata castanotis ;- les variĂ©tĂ©s domestiques du diamant de Gould Eryhrura gouldiae ;- les variĂ©tĂ©s brune et isabelle du diamant modeste Neochemia modesta ;- les variĂ©tĂ©s brune, Ă bec jaune, pastel et argentĂ© du diamant Ă goutelettes Stagonopleura guttata ;- les variĂ©tĂ©s Ă masque jaune et pastel du diamant Ă queue rousse Neochmia ruficauda ;- les variĂ©tĂ©s brune, isabelle, crĂšme ino du diamant Ă longue queue Poephila acuticauda ;- la variĂ©tĂ© crĂšme ino du diamant Ă bavette Poephila cincta ;- la variĂ©tĂ© lutino du diamant de Kittlitz Erythrura trichroa ;- la variĂ©tĂ© bleue du diamant psittaculaire ou pape de NoumĂ©a Erythrura psittacea ;- les variĂ©tĂ©s brune, opale, et grise du bec de plomb Lonchura malabarica ;- les variĂ©tĂ©s brune, pastel, ventre noir et crĂšme ino du bec d'argent Lonchura cantans ;- les variĂ©tĂ©s blanche, brune, opale et pastel du padda ou calfat Lonchura oryzivora ;- les variĂ©tĂ©s blanche, brune, collier jaune du cou-coupĂ© Amadina fasciata.FringillidĂ©s - les races et variĂ©tĂ©s domestiques, dites canaris » du serin des Canaries Serinus canaria ;- les variĂ©tĂ©s brune et phĂ©o du roselin du Mexique Carpodacus mexicanus ;- les variĂ©tĂ©s brune, agate et lutino du verdier de Chine Carduelis sinica ;- les variĂ©tĂ©s brune, agate et lutino du verdier de l'Himalaya Carduelis spinoĂŻdes ;- les variĂ©tĂ©s brune et pastel du tarin rouge du Venezuela Carduelis cucculata ;- les variĂ©tĂ©s brune, agate, isabelle, vert diluĂ©, vert double diluĂ©, brune diluĂ©e, brune double diluĂ©e, agatediluĂ©e, agate double diluĂ©e, isabelle diluĂ©e et isabelle double diluĂ©e du tarin des aulnes Carduelis spinus ;- les variĂ©tĂ©s brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammĂ© Carduelis flammea ;- les variĂ©tĂ©s blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satinĂ© du chardonneret Ă©lĂ©gant Carduelis carduelis ;- les variĂ©tĂ©s isabelle, agate, brune, isabelle satinĂ©, lutino du verdier Carduelis chloris ;- les variĂ©tĂ©s pastel, brune, brun pastel du bouvreuil Pyrrhula pyrrhula ;- les variĂ©tĂ©s brune, agate, opale du pinson des arbres Fringilla coelebs.
Destaxis autonomes autorisĂ©s Ă rouler dans les rues de San Francisco EmprisonnĂ© pour une confĂ©rence sur la crypto, lâantagoniste de Stranger Things 4, les fausses voitures autonomes de
Infos pratiques Perroquet Le Perroquet, quelle quâen soit lâespĂšce, fascine lâĂȘtre humain depuis... Infos pratiques Perruche On compte des dizaines dâespĂšces de Perruches et celles-ci... Infos pratiques CacatoĂšs Originaire dâOcĂ©anie et dâIndonĂ©sie, le CacatoĂšs est un oiseau trĂšs... Infos pratiques Ara Quâil soit hyacinthe, bleu et jaune ou encore de Spix, lâAra est un...
3Jhp. mghq88qff9.pages.dev/193mghq88qff9.pages.dev/417mghq88qff9.pages.dev/48mghq88qff9.pages.dev/577mghq88qff9.pages.dev/44mghq88qff9.pages.dev/71mghq88qff9.pages.dev/356mghq88qff9.pages.dev/409
liste des oiseaux autorisés à la vente